Ordre du jour Conseil Municipal du 11 septembre 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 11 septembre 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2017.

 PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-09-11– AGJ 087 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-09-11- AGJ 088 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets

2017-09-11 – AGJ 089  – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et ANC – Année 2016 – Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Eau Potable de la Presqu’île de Rhuys – (SIAEP)

2017-09-11 – AGJ 090 – Autorisation donnée au maire de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Théâtre des Arts Vivants (TAV) pour la gestion du site communal de Petit Plaisance

Finances

2017-09-11 – FIN 091 – Adhésion à la mission de Conseil en Energie Partagé (CEP) de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2017-09-11 – FIN 092- Adhésion au groupement de commande d’isolation des combles perdus de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2017-09-11 – FIN 093 –  Pôle culturel – approbation du programme – lancement du concours de maîtrise d’œuvre et création et désignation des membres de la commission d’appel d’offres AD HOC – jury de concours «  Pôle culturel « – Désignation des membres de la commission technique

2017-09-11– FIN 094– Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies pour le remplacement de lanternes vétustes sur poteau béton

2017-09-11 – FIN 095 – Fixation des tarifs des activités culturelles pour la saison 2017/2018

2017-09-11 – FIN 096 –  Travaux divers sur la voirie communale – Attribution de l’accord-cadre

2017-09-11- FIN 097 – Budget principal 2017 – Décision modificative n° 2

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-09-11 – AM 098  – Validation des zones d’intervention foncière sur le littoral de la commune de Theix-Noyalo – Conservatoire du littoral

2017-09-11 – AM 099 – Acquisition et classement dans le domaine public communal – Brural

2017-09-11 – AM 100 –  Vente d’un bien privé de la commune : rue de Vannes – parcelle AC 31

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-09-11 – PAVL 101 Subventions scolaires année 2017 – remboursement des frais de scolarité pour les enfants en classe Ulis

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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