Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 septembre 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 12 septembre 2016



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin  2016

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Affaires générales et juridiques :

2016-09-12 – AGJ 110 – Instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal de Theix-Noyalo

2016-09-12 – AGJ 111 – Occupation commerciale du domaine public par les terrasses de café : tarification 2017

2016-09-12 – AGJ   112 – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets

2016-09-12 – AGJ 113 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et ANC – année 2015 – syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable de la presqu’ile de Rhuys (SIAEP)

2016-09-12 – AGJ  114 – Vannes Agglo – rapport d’activités  2015

2016-09-12 – AGJ  115 – répartition des sièges dans la nouvelle assemblée communautaire

 

Police municipale :

2016-09-12 – PM 116 – Participation financière de la commune de Sulniac  à la location de la chambre funéraire

2016-09-12 – PM  117 – Coordination entre la police municipale et la gendarmerie : convention

2016-09-12 – PM  118- Mise en œuvre de la verbalisation électronique sur la commune : convention

 

Ressources humaines :     

2016-09-12 – RH  119 – Mise en œuvre de la démarche d’évaluation des risques psychosociaux

2016-09-12 – RH  120 – Modification du temps de travail d’un emploi inférieur a 10% du temps de travail initial de l’emploi

2016-09-12 – RH 121  – Mise a disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinite-Surzur et Le Hézo

 

Finances :

2016-09-12 –  FIN 122  – Ecole Sainte-Cécile –  subvention d’équipement année 2016- acquisition de matériel informatique

2016-09-12 –  FIN 123  – Budget principal 2016 – décision modificative n° 2

2016-09-12 –  FIN 124 – Redevance d’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique

2016-09-12 –  FIN 125  – Fixation des tarifs des activités culturelles pour la saison 2016/2017

2016-09-12 –  FIN  126 – Convention avec Morbihan énergies pour la rénovation des réseaux d’éclairage– dépose de deux candélabres et d’un boitier électrique rue Lavoisier

Communication :

2016-09-12 –  COM 127  – Régie  publicitaire plan de ville

 

Pôle  aménagement et cadre de vie

 

Aménagement :

2016-09-12 –  AM 128 – Acquisition pour la réalisation d’une voie mixte- Keravélo-Brambis  (3.1)

2016-09-12 –  AM  129 – Echange de terrains réalisation d’une voie mixte- Kerjudel (3.1)

2016-09-12 –  AM 130  – passage en commission départementale compétente en matière de nature de paysages et de sites: projet de Caroline Créach- Laverdon (2.2)

2016-09-12 –  AM 131 – portage foncier par vannes agglo : rétrocession à la commune  (3.1)

Accès aux délibérations

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