Ordre du jour Conseil Municipal du 16 octobre 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 octobre 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-10- 16– AGJ 102 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-10-16 – AGJ 103 – démission d’un conseiller municipal

2017-10-16 – AGJ 104 – mise à jour du tableau du conseil municipal

2017-10-16 – AGJ 105 – mise à jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal

2017-10-16 – AGJ 106 – modification  de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)

2017-10-16 – AGJ 107 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIAEP de la presqu’ile de Rhuys

2017-10-16 – AGJ 108 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIVEV

2017-10-16 – AGJ 109 – désignation d’un conseiller communautaire suite a la démission d’un conseiller communautaire élu

2017-10-16 – AGJ 110 – Vannes Agglo – rapport d’activités  2016

 

Finances

2017-10-16 – FIN 111–  Demande de subvention exceptionnelle de l’association Dihun Avez Nevez pour le projet pédagogique Kervugale « un village tout en breton pour les enfants ! », organisé les 21 et 22 octobre 2017

2017-10-16 – AGJ 112Demande d’un fonds de concours golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation de l’église Ste Cécile

2017-10-16 – AGJ 113 – convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey

 

Culture

2017-10-16 – CUL 114Convention d’adhésion au réseau des Médiathèques : autorisation donnée au Maire de signer la convention

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Travaux

2017-10-16 –tx 115- Avis relatif au projet d’arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures routières

 

Aménagement

2017-10-16 –AM 116- Classement des voies

2017-10-16 –am 117- Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-10-16 – PAVL 118 – Règlement intérieur de l’Espace jeunes – modification

2017-10-16 –PAVL 119 – Convention pour la répartition des frais de fonctionnement et d’investissement de la psychologue scolaire

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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