Ordre du jour Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 décembre 2018.



Ordre du jour

 

Conseil municipal du lundi 17 décembre 2018

ORDRE DU JOUR

 

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2018

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2018-12-17 – AGJ 127 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-12-17 – AGJ 128 – Adhésion à la Fondation du Patrimoine.

 

 

Finances

 

2018-12-17 – FIN 129 – Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2019.

2018-12-17 – FIN 130 Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale en vue de la passation de marchés publics d’assurances.

2018-12-17– FIN 131Réfection du rond-point Lavoisier – participation de Golfe du Morbihan Vannes. Agglomération

2018-12-17 – FIN 132 Budget principal 2018 – décision modificative n° 3.

2018-12-17 – FIN 133Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2019.

2018-12-17 – FIN 134Finances – budget principal : reprise de provisions pour risque d’impayés.

2018-12-17 – FIN 135Budget principal 2018- admission en non-valeur.

2018-12-17–FIN 136Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et de produits lessiviels, plonge, laverie buanderie.

2018-12-17 – FIN 137Tarifs communaux – année 2019.

2018-12-17 – FIN 138Fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2019.

2018-12-17 – FIN 139Tarifs du restaurant scolaire pour l’Ehpad et le portage à domicile.

2018-12-17 – FIN 140 – Budget annexe lotissement la Grée du Loch – année 2018 – décision modificative n° 1

Ressources Humaines

 

2018-12-17 – RH 141Règlement intérieur du personnel communal – modifications.

2018-12-19 – RH 142 – Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Pôle animations vie locale

 

2018-12-17 – PAVL 143 Création d’un lieu d’accueil enfants-parents intercommunal.

2018-12-17 – PAVL 144Subvention exceptionnelle au Teizithon.

 

 

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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