Ordre du jour Conseil Municipal du 20 novembre 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 20 novembre 2017.



Adoption des procès-verbaux du conseil municipal des 11 septembre et 16 Octobre 2017

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Finances

 

2017-11-20 – FIN 121Budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan- année 2017 – décision modificative N°2

2017-11-20 – FIN 122 – budget principal 2017 – décision modificative n° 3

2017-11-20 – FIN 123 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au calcul des charges associées au transfert de la compétence « zones d’activité économique »

2017-11-20 – FIN 124Valorisation des transferts de charges en attribution de compensation d’investissement dans le cadre du transfert des zones d’activité

2017-11-20 – FIN 125 – Budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan- clôture du budget annexe

2017-11-20 – FIN 126 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) de la commune nouvelle : transfert de perception et fixation du taux a Morbihan énergies (SDEM)

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-11-20 – AM 127 – Vente de terrains – Brestivan

2017-11-20 – AM 128 – Avenant N°1 traité de concession – Brestivan

2017-11-20 – AM 129- Dénomination de voies – Brural

2017-11-20 – AM 130- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées

2017-11-20 – AM 131 – Vente d’une partie de la du chemin rural n° 305

2017-11-20 – AM 132 – Vente d’une partie du chemin rural n°231- Burgan

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-11-20 – PAVL 133- Convention d’animation avec trois associations dans le cadre du projet éducatif territorial

2017-11-20 – PAVL 134 – Subvention exceptionnelle au Teizithon 

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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