Ordre du jour Conseil Municipal du 24 avril 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-04-24 – AGJ 044 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-04-24 – AGJ 045 – Constitution du jury d’assises 2018 : constitution des listes de jurés par commune.

2017-04-24 – AGJ 046 – Mise à disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et Le Hézo.

 

Ressources humaines

2017-04-24 – RH 0047 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.

2017-04-24 – RH 048 – Règlement intérieur de la formation professionnelle – modifications.

2017-04-24 – RH 049 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune.

2017-04-24 – RH 050 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification.

 

Finances

2017-04-24 – FIN 051 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de l’acte constitutif

2017-04-24 – FIN 052 – Budget principal – ouverture de l’autorisation de programme 2017 – Extension du cimetière Saint Vincent

2017-04-24 – FIN 053 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 1

2017-04-24 – FIN 054 – Budget annexe – opération d’aménagement urbain de Brestivan année 2017 – Décision modificative n° 1

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-04-24 –AM  – 055 – Adhésion à l’association «Bretagne Rurales et DEveloppement Durable» BRUDED

2017-04-24 –AM  – 056- Echange de terrains avec Carrefour Property

2017-04-24 –AM  – 057- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2017-04-24 –PAVL  – 058 – Modification du contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.

2017-04-24 –PAVL  – 059 – Convention – école Saint Jean Baptiste du Gorvello – année 2017

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Délibérations du Conseil Municipal du 6 Mai 2019

Délibérations du Conseil Municipal du 6 Mai 2019 CM du 6 mai 2019 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Ordre du jour Conseil Municipal du 6 mai 2019Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 6 mai 2019.  Conseil municipal du lundi 6 mai  2019 Conseil municipal du lundi 6 mai 2019 Accès aux ...

Ordre du jour Conseil Municipal du 6 mai 2019

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 6 mai 2019.  Conseil municipal du lundi 6 mai  2019 Conseil municipal du lundi 6 mai 2019 Accès aux délibérations Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page : Délibérations du Conseil municipal Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 ...

Découvrez le livre “dans ma maison” !

Découvrez le livre tissu grand format « Dans ma maison » imaginé et confectionné par 9 assistantes maternelles. Dans le cadre du projet du RAM « A vos fils, à vos aiguilles, … Causez ! », elles se sont  retrouvées en soirée  après leur journée de travail. Elles ont fait preuve de créativité pour proposer ...