Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 janvier 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 25 janvier 2016



Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 janvier 2016

Pôle direction générale :

 

Affaires  générales et juridiques :

  • 2016-01-25-AG21 – Election de 3 adjoints délégués de la commune historique de Noyalo
  • 2016-01-25-AG22 – Election des membres de«  la commission communale des impôts directs »
  • 2016-01-25-AG23 – Signature de la convention multi – service avec la FDGDON Morbihan
  • 2016-01-25-AG24 –  Dématérialisation des actes– signature de convention avec la préfecture et e-Megalis
  • 2016-01-25-AG25 – Autorisation des dépenses d’investissement du budget principal 2016
  • 2016-01-25-AG26 – Délibération modificative sur les indemnités de fonctions électives – Commune nouvelle et commune déléguée
  • 2016-01-25-AG27– Convention d’entente pour la production de repas de restauration collective entre les communes de Theix- Noyalo, Séné et La Trinité Surzur – Régularisation suite à la création de la commune nouvelle

 

Ressources humaines :

  • 2016-01-25-RH28 – Recours à des agents non titulaires de droit public
  • 2016-01-25-RH29 – Recours à des contrats aidés: contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) et emplois d’avenir
  • 2016-01-25-RH30 – Adhésion au CNAS

Pôle aménagement et cadre de vie :

 

Urbanisme et foncier :

  • 2016-01-25-UF31 – Mise à disposition du dossier de création de ZAC Brestivan
  • 2016-01-25-UF32 – Rétrocession des espaces communs – Les jardins du Poteau Rouge
  • 2016-01-25-UF 33 – Echange de terrain au village du Gorvello

Bâtiments :

  • 2016-01-34 BAT- travaux de rénovation énergétique suite au diagnostic du conseil en énergie partage de vannes agglo et mise en accessibilité des bâtiments dans le cadre de l’Adap- Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux

Environnement et voirie :

  • 2016-01-35 EV- Signature de la convention pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit /pression des bouches et poteaux d’incendie communaux
  • 2016-01-25-36EV – Convention de partenariat avec ERDF et Morbihan Energie pour l’amélioration esthétique de distribution publique d’électricité en 2016
Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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