Ordre du jour Conseil Municipal du 9 avril 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 9 avril 2018.



Conseil municipal du lundi 9 avril 2018

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2018.

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

 

2018-04-09 – AGJ 39 Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-04-09 – AGJ 40 constitution du jury d’assises 2019 : constitution des listes de jurés par commune

2018-04-09-AGJ 41 Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du service de police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et le Hézo

2018-04-09 – AGJ 42Révision des statuts du SDEM

 

Finances

 

2018-04-09 – FIN 43 – Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies pour le remplacement du candélabre n°1034 rue Francois Bonamy

2018-04-09 – FIN 44 – Rénovation des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan Energies pour la modification des horaires d’éclairage

 

Ressources humaines

 

2018-04-09 – RH 45 Création d’un comité technique et d’un CHSCT (Comite d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) communs dans les mêmes conditions entre la collectivité et le CCAS

2018-04-09 – RH 46 Créations / suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune

 

POLE AMÉNAGEMENT

 

Aménagement

2018-04-09 – AM 47 – Biens sans maître- parcelles – Burgan (3.1)

2018-04-09 – AM 48 Vente de la parcelle VD 18- Trévien (3.2)

2018-04-09 – AM 49 Vente d’un bâtiment à usage d’habitation- Gorvello (3.2)

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2018-04-09 – PAVL 50Convention – école Saint Jean-Baptiste du Gorvello – année 2018 (8.1)

2018-04-09 – PAVL 51  Contrat d’association de l’école sainte Cécile – changement de représentant

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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