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Ordre du jour de la prochaine réunion

Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du jour de la prochaine réunion

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 30 juin 2017

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril et du 22 mai 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-06-30 - AGJ 071 - Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire - compte-rendu.

2017-06-30 - AGJ 072 - Adoption du plan communal de sauvegarde et d'information sur les risques majeurs

2017-06-30 - AGJ 073 - Délibération pour la signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association théâtre des arts vivants (TAV)

2017-06-30 - AGJ 074- Proposition de dépôt d'archives communales aux archives départementales du Morbihan

2017-06-30 - AGJ 075 - Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants du conseil municipal en vue de l'élection des sénateurs le 24 septembre 2017


Ressources humaines

2017-06-30 - RH 076- Créations/suppressions de postes - modification du tableau des effectifs de la commune

2017-06-30 - RH 077- Régime de protection sociale complémentaire : réajustement

2017-06-30 - RH 078- Règlement intérieur du personnel communal - modifications


Finances

2017-06-30 - FIN 079 -Budget principal 2017- demande admission en non valeur - taxe locale d'équipement

2017-06-30 - FIN 080 - Convention avec Morbihan énergies pour l'extension des réseaux d'éclairage- création de 2 points lumineux - abribus de Lirey

2017-06-30 - FIN 081 - Attribution et versement de subventions aux associations pour l'année 2017


Pôle aménagement et cadre de vie

Aménagement

2017-06-30 - AM 082 - Application du droit des sols : adoption d'une convention

2017-06-30 - AM 083 - Avenant traite de concession - Brestivan (3.1)

2017-06-30 - AM 084 - Procédure de modification du plan local d'urbanisme (3.1)

2017-06-30 - AM 085 - Acquisition et classement dans le domaine public- parcelle AH 70 rue de Brural (3.1)

2017-06-30 - AM 086 - Vente de terrains - Brural (3.1)



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