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Ordre du jour de la prochaine réunion

Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du jour de la prochaine réunion

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du lundi 18 Décembre 2017

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017.

Intervention du conseil municipal des enfants en début de séance

PÔLE DIRECTION GENERALE

2017-12-18 - AGJ 135 - Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - compte-rendu.

2017-12-18 - AGJ 136 - Adoption du nouveau règlement des cimetières

2017-12-18 - AGJ 137 - Application de la loi Macron - dérogations exceptionnelles a l´interdiction du travail le dimanche accordées par monsieur le maire au titre de l´année 2018 - avis


Finances

2017-12-18 - FIN 138 - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget principal 2018

2017-12-18 - FIN 139 - Budget principal 2017 - décision modificative n° 4

2017-12-18 - FIN 140- Tarifs communaux - année 2018

2017-12-18 - FIN 141- Tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire


ressources humaines

2017-12-18 - RH 142 - Tableau des effectifs : suppression de postes

Pôle aménagement et cadre de vie

Aménagement

2017-12-18 - AM 143 - Vente d'une partie de la parcelle AP 1- Atlantheix


Pôle animations - vie locale

2017-12-18 - PAVL 144- Nomination de nouveaux représentants pour l'entente pour la production de repas de restauration collective entre les communes de Theix-Noyalo, Séné et la Trinité-Surzur

2017-12-18 - PAVL 145 - Renouvellement de conventions pour le RAM



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