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Ordre du jour de la prochaine réunion

Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du jour de la prochaine réunion

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 22 mai 2017

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques :

2017-05-22 - AGJ 060 - Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire - compte-rendu.

2017-05-22 - AGJ 061 - Adoption du plan communal de sauvegarde et d'information sur les risques majeurs

2017-05-22 - AGJ 062 - Délibération modificative des délégations d'attributions du conseil municipal au maire

2017-05-22 - AGJ 063 - Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Ressources humaines

2017-05-22 - RH 064 - Indemnités de fonctions électives - actualisation

Finances

2017-05-22 - FIN 065 - Convention avec Morbihan Energies pour l'extension des réseaux d'éclairage- théâtre de verdure

Pôle aménagement et cadre de vie

Aménagement :

2017-05-22 - AM 066 - Acquisition de la parcelle XB 96: Talhouët (3.1)

2017-05-22 - AM 067 - Acquisition de la parcelle ah 333: rue des sports - centre ville (3.1)

2017-05-22 - AM 068 - Dénomination de voie- lotissement « Le petit mont»

2017-05-22-AM069- Vente d'un bien communal- mandat (3.2)

2017-05-22-AM070 - Déclassement et vente d'une partie de la parcelle AP 1- Atlantheix (3.2)


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