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Ordre du jour de la prochaine réunion

Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du jour de la prochaine réunion

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 6 mars 2017

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques :

2017-03-06 - AGJ 022 - Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire - compte-rendu.

2017-03-06 - AGJ 023 - Délibération modificative relative à la désignation des représentants de la commune au SIAEP de la presqu'ile de Rhuys.

2017-03-06 - AGJ 024- Opposition au transfert de la compétence PLU à « Golfe du Morbihan Vannes Agglomération ».

2017-03-06 - AGJ 025 - Projet de monument commémoratif - place du cimetière - convention de mise a disposition d'un terrain de la ville.

Finances :

2017-03-06 -FIN 26 - Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2016.

2017-03-06 -FIN 27 - Compte de gestion de l'exercice 2016 - budget principal.

2017-03-06 -FIN 28 - Compte administratif 2016 - budget principal

2017-03-06 -FIN 29 - Affectation des résultats 2016 - budget principal de la commune de Theix- Noyalo

2017-03-06 -FIN 30 - Compte de gestion de l'exercice 2016 - budget annexe du lotissement la Grée du Loch

2017-03-06 -FIN 31- Compte administratif 2016 - budget annexe lotissement la Grée du loch

2017-03-06 -FIN 32 - Affectation des résultats 2016 - budget annexe lotissement la Grée du loch

2017-03-06 -FIN 33 - Compte de gestion de l'exercice 2016 - budget annexe opération d'aménagement urbain de Brestivan

2017-03-06 -FIN 34 - Compte administratif 2016 - budget annexe opération d'aménagement urbain de Brestivan

2017-03-06 -FIN 35 - Affectation des résultats 2016 - budget annexe opération d'aménagement urbain de Brestivan

2017-03-06 -FIN 36 - Subvention de fonctionnement au budget du CCAS - année 2017

2017-03-06 -FIN 37 - Convention avec Morbihan énergies pour la rénovation des réseaux d'éclairage : remplacement d'une lanterne cassée n°1452 et d'un candélabre accidenté n°0069, rue du Bézit et du Prad Costerel.

Pôle aménagement et cadre de vie

Aménagement :

2017-03-06 -AM 38 - Acquisition du local commercial de la galerie marchande

2017-03-06 -AM 39 - Avenant- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société Européan Homes Ouest.

2017-03-06 -AM 40 - Convention de veille foncière Etablissement Public Foncier (EPF)- revitalisation du centre ville.

2017-03-06 -AM 41 - Dénomination de voies - le Parc des Tisserands

2017-03-06 -AM 42 - Dénomination de voie - lotissement « les Rives du Bézit »

Bâtiment :

2017-03-06 - BAT 43 - Convention d'entretien avec le conseil général : entretien de la voie verte entre Brambis et Keravello et ses aménagements.

Création site Internet mairie