Ordre du jour Conseil Municipal du 11 mars 2019

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 11 mars 2019.

 Conseil municipal du lundi 11 mars 2019

ORDRE DU JOUR

 

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2019

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2019-01-28 – AGJ 20 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

 

Finances

 

2019-01-28 – FIN 21 – Compte de gestion de l’exercice 2018 – budget principal

2019-01-28 – FIN 22 – Compte de gestion de l’exercice 2018 – budget annexe du lotissement la Grée du Loch

2019-01-28 – FIN 23 – Compte Administratif 2018 – budget principal

2019-01-28- FIN 24 – Compte Administratif 2018 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2019-01-28 – FIN 25 – Affectation des résultats 2018 – budget principal de la commune de Theix- Noyalo

2019-01-28 – FIN 26Affectation des résultats 2018 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2019-01-28 – FIN 27 – Budget principal 2019 – décision modificative n° 1

2019-01-28 – FIN 28Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies pour le remplacement des spots encastrés à l’hôtel de ville

 

Ressources Humaines

 

2019-01-28 – RH 29 – Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en œuvre du PPCR

2019-01-28 – RH 30 – Convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive du centre de gestion du Morbihan

2019-03-11 – RH 31 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : habilitation donnée au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

 

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

 

2019-01-28 – AM 32 – Acquisition d’une partie de la parcelle AC 50- galerie marchande- rue des sports

2019-01-28 – AM 33 – Avis projet extension déchèterie située à Bonnervo GMVA

2019-01-28 – AM 34 – Dénomination d’une place – centre-ville

2019-01-28 – AM 35 – Modification du règlement lotissement des jardins familiaux – rue des poètes

2019-01-28 – AM 36 – Vente d’un bien sur une partie de la parcelle AC 33 à la DDEC- rue de Vannes

 

Pôle animations vie locale

 

2019-01-28 – PAVL 37 Convention pour la restauration des fonctionnaires et des agents de l’Education Nationale

2019-01-28 – PAVL 38Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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