Ordre du jour Conseil Municipal du 15 octobre 2020

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2020.

 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31 Août 2020

 PÔLE DIRECTION GENERALE

2020-10-15 – AGJ  085Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2020-10-15 – AGJ  086Délibération du conseil municipal s’opposant au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération golfe du Morbihan Vannes Agglomération.

2020-10–15 –  AGJ  087  Modification des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2020-10–15 –  AGJ  088 Morbihan énergies : rapport d’activité 2019

2020-10–15 –  AGJ  089Adoption de la charte de fonctionnement des commissions consultatives citoyennes (3C)

 

FINANCES

2020-10–15 – FIN 090 – Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation

2020-10–15 – FIN 091 –  Transfert des excédents et des déficits de clôture du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys

2020-10–15 – FIN 92 Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines »convention de gestion des services entre la commune de Theix-Noyalo et Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération

2020-10–15 –   FIN 93 – Budget principal 2020 – décision modificative n° 2

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

2020-10–15 – AM 94 Convention opérationnelle d’action foncière établissement public foncier (EPF)- revitalisation du centre-ville

2020-10–15 –  AM 95 Dénomination de voie- projet Nexity – allée de Noyalo

2020-10–15 – AM 96 Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan” (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud habitat » (BSH).



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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