Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2020.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31 Août 2020
PÔLE DIRECTION GENERALE
2020-10-15 – AGJ 085 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2020-10-15 – AGJ 086 – Délibération du conseil municipal s’opposant au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération golfe du Morbihan Vannes Agglomération.
2020-10–15 – AGJ 087 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
2020-10–15 – AGJ 088 – Morbihan énergies : rapport d’activité 2019
2020-10–15 – AGJ 089 – Adoption de la charte de fonctionnement des commissions consultatives citoyennes (3C)
FINANCES
2020-10–15 – FIN 090 – Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation
2020-10–15 – FIN 091 – Transfert des excédents et des déficits de clôture du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys
2020-10–15 – FIN 92– Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines » – convention de gestion des services entre la commune de Theix-Noyalo et Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
2020-10–15 – FIN 93 – Budget principal 2020 – décision modificative n° 2
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
2020-10–15 – AM 94– Convention opérationnelle d’action foncière établissement public foncier (EPF)- revitalisation du centre-ville
2020-10–15 – AM 95 – Dénomination de voie- projet Nexity – allée de Noyalo
2020-10–15 – AM 96 – Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan” (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud habitat » (BSH).
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
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T-N La lettre- Mars-Mai 2021
Retrouvez la nouvelle lettre d'infos T-N La Lettre' Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et ...