Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2020.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31 Août 2020
PÔLE DIRECTION GENERALE
2020-10-15 – AGJ 085 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2020-10-15 – AGJ 086 – Délibération du conseil municipal s’opposant au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération golfe du Morbihan Vannes Agglomération.
2020-10–15 – AGJ 087 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
2020-10–15 – AGJ 088 – Morbihan énergies : rapport d’activité 2019
2020-10–15 – AGJ 089 – Adoption de la charte de fonctionnement des commissions consultatives citoyennes (3C)
FINANCES
2020-10–15 – FIN 090 – Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation
2020-10–15 – FIN 091 – Transfert des excédents et des déficits de clôture du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys
2020-10–15 – FIN 92– Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines » – convention de gestion des services entre la commune de Theix-Noyalo et Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
2020-10–15 – FIN 93 – Budget principal 2020 – décision modificative n° 2
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
2020-10–15 – AM 94– Convention opérationnelle d’action foncière établissement public foncier (EPF)- revitalisation du centre-ville
2020-10–15 – AM 95 – Dénomination de voie- projet Nexity – allée de Noyalo
2020-10–15 – AM 96 – Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan” (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud habitat » (BSH).
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021
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