Ordre du jour Conseil Municipal du 15 octobre 2020

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2020.

 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31 Août 2020

 PÔLE DIRECTION GENERALE

2020-10-15 – AGJ  085Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2020-10-15 – AGJ  086Délibération du conseil municipal s’opposant au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération golfe du Morbihan Vannes Agglomération.

2020-10–15 –  AGJ  087  Modification des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2020-10–15 –  AGJ  088 Morbihan énergies : rapport d’activité 2019

2020-10–15 –  AGJ  089Adoption de la charte de fonctionnement des commissions consultatives citoyennes (3C)

 

FINANCES

2020-10–15 – FIN 090 – Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation

2020-10–15 – FIN 091 –  Transfert des excédents et des déficits de clôture du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys

2020-10–15 – FIN 92 Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines »convention de gestion des services entre la commune de Theix-Noyalo et Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération

2020-10–15 –   FIN 93 – Budget principal 2020 – décision modificative n° 2

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

2020-10–15 – AM 94 Convention opérationnelle d’action foncière établissement public foncier (EPF)- revitalisation du centre-ville

2020-10–15 –  AM 95 Dénomination de voie- projet Nexity – allée de Noyalo

2020-10–15 – AM 96 Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan” (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud habitat » (BSH).



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

Nos dernières actus

Délibérations du Conseil Municipal du 27 Mars 2021

Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2021 Conseil Municipal du 27 mars 2021 CM du 27 mars 2021 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.   FIN 027 Délibération sur le ...

Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.   FIN 027 Délibération sur le vote des taux 2021 FIN 028 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal FIN 029 Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal FIN 030 Affectation des résultats du Compte administratif 2020 budget ...

T-N La lettre- Mars-Mai 2021

Retrouvez la nouvelle lettre d'infos T-N La Lettre' Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil  que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et ...