Ordre du jour Conseil Municipal du 15 octobre 2020

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31 Août 2020

 PÔLE DIRECTION GENERALE

2020-10-15 – AGJ  085 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2020-10-15 – AGJ  086 – Délibération du conseil municipal s’opposant au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération golfe du Morbihan Vannes Agglomération.

2020-10–15 –  AGJ  087 –  Modification des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2020-10–15 –  AGJ  088 – Morbihan énergies : rapport d’activité 2019

2020-10–15 –  AGJ  089 – Adoption de la charte de fonctionnement des commissions consultatives citoyennes (3C)

FINANCES

2020-10–15 – FIN 090 – Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation

2020-10–15 – FIN 091 –  Transfert des excédents et des déficits de clôture du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys

2020-10–15 – FIN 92– Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines » – convention de gestion des services entre la commune de Theix-Noyalo et Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération

2020-10–15 –   FIN 93 – Budget principal 2020 – décision modificative n° 2

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

2020-10–15 – AM 94– Convention opérationnelle d’action foncière établissement public foncier (EPF)- revitalisation du centre-ville

2020-10–15 –  AM 95 – Dénomination de voie- projet Nexity – allée de Noyalo

2020-10–15 – AM 96 – Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan » (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud habitat » (BSH).