Ordre du jour Conseil Municipal du 16 Décembre 2019

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 Décembre 2019.

 Conseil municipal du lundi 16 Décembre  2019

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2019

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2019-12-16 – AGJ 122 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2019-12-16 – AGJ 123Dissolution du SIAEP de la presqu’ile de Rhuys et conditions de sa liquidation

 

Finances

 

2019-12-16 – FIN 124 Construction d’un pôle culturel – lancement de la consultation et autorisation de signer les marchés avec les entreprises

2019-12-16 – FIN 125 Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2020

2019-12-16 – FIN 126 Budget Principal 2019- admission en non-valeur

 

2019-12-16 – FIN 127 Finances – Budget Principal : reprise de provisions pour risque d’impayés

 

2019-12-16 – FIN 128 Amortissement de l’attribution de compensation en investissement : fixation d’une durée d’amortissement et neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements

 

2019-12-16 – FIN 129 Budget principal 2019 – décision modificative n° 5

 

2019-12-16 – FIN 130 Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2020

2019-12-16 – FIN 131 Tarifs communaux – année 2020

2019-12-16 – FIN 132 Fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2020

2019-12-16 – FIN 133 Tarifs du restaurant scolaire pour l’EHPAD et le portage à domicile

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

 

2019-12-16 – AM 134 Transfert d’office dans le domaine public communal des voies privées

2019-12-16- AM 135 – Lotissement de la Grée du Loch- avenant n°2 à la concession d’aménagement

2019-12-16- AM 136 – Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2019-12-16 – PAVL 137 – Demande de subvention à la commune dans le cadre de la bourse BAFA citoyen

2019-12-16 – pavl 138 – Demande de subvention à la commune dans le cadre de la bourse initiative jeunes

2019-12-16 – pavl 139 Demande de subvention à la commune dans le cadre de la bourse initiative jeunes

2019-12-16 – pavl 140 Subvention exceptionnelle au Teizithon



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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