Ordre du jour Conseil Municipal du 16 février 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 février 2021

 

Désignation du Secrétaire de Séance

Approbation du procès-verbal des 11 et 27 janvier 2021

 

PÔLES

 Direction

Objet du dossier Commission concernée Rapporteur
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 022 Reprise anticipée des résultats 2020 – budget principal de la commune de theix Noyalo Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 023 Reprise anticipée des résultats 2020 – budget annexe lotissement la Grée du Loch Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 024 Vote du Budget primitif 2021 Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 025 Budget annexe lotissement la Grée du Loch – budget primitif 2021

 

Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 026 Avenant portant versement de subventions 2021 à l’association Théâtre des Arts de la Rue Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 027 Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 028 Budget principal- autorisations de programme et crédits de paiement- ouverture Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 029 Budget principal – autorisations de programme n°01-2020 « restauration de l’église sainte Cécile » – clôture

 

Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 030 Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2021

 

Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 031 Bilan des acquisitions et des cessions 2020 Ressources – Finances le 11 février Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 032 Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d’éclairage public avec Morbihan énergie

 

Ressources – Finances le 11 février Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 033 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-Goustan »

 

Ressources – Finances le 11 février Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 034 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de la traversée piétonne

 

Ressources – Finances le 11 février Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH 035 Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite au départ en retraite d’agents Ressources – RH le 11 février Monsieur le Maire
ANIMATIONS VIE LOCALE

Scolaire

PAVL 036 Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice budgétaire année 2021 Ressources – Finances le 11 février Madame I. Kéryjaouen
ANIMATIONS VIE LOCALE

Scolaire

PAVL 037 Subventions scolaires 2021 Ressources – Finances le 11 février Madame I. Kéryjaouen
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 038 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal Monsieur le Maire

 

 

La séance est publique



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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