Ordre du jour Conseil Municipal du 16 novembre 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 novembre 2021.

 

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 119 Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouvel élu   Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 120 Modification de la représentativité dans les instances municipales suite à la démission de Monsieur LEGRAND   Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 121 Modification des statuts GMVA

ANNEXE 1

  Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 122 Dérogations dominicales – Année 2022   Monsieur NEAR
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 123 Rapports d’activités GMVA

ANNEXE 2 – 3 ET 4

  Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 124 Adhésion à la Charte Ya D’Ar Brezhoneg   Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 125 Autorisation donnée au Maire de signer avec la CAF et GMVA la convention territoriale globale (CTG)

ANNEXE 5

  Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 126 Modification de la composition des instances paritaires (Comité Technique et CHSCT) Commission Ressources 3/11 Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 127 Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation. Commission Ressources 3/11 Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 128 Décision Modificative n°3 du budget principal 2021 Commission Ressources 3/11 Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 129 Tarification 2022 – Création d’un service clé Commission Ressources 3/11 Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

130

Tarification 2022 – Modification des tarifs du funérarium Commission Ressources 3/11 Monsieur le Maire

 

 

ENFANCE-JEUNESSE

Coordination

ENFJ

131

Ville Amie des Enfants – Adoption du plan d’action municipal 2020 – 2026

ANNEXE 6 et 7

  Madame KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Service urbanisme planification

ACVIE 132 Lancement de la révision générale des PLU de Theix et de Noyalo   Monsieur HAZO
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Service Environnement

ACVIE

133

Entretien des espaces communaux sans produits phytosanitaires – signature d’une charte avec la Région Bretagne   Madame JEHANNO
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ

134

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire Monsieur le Maire


Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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