Ordre du jour Conseil Municipal du 27 Janvier 2020

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 27 janvier 2020.

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2020-01-27 – AGJ 001 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

 

Finances

2020-01-27 – FIN 002Affectation de résultats 2019– budget principal de la commune de Theix Noyalo

2020-01-27 – FIN 003 Affectation de résultats 2019 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2020-01-27 – FIN 004 – Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition année 2020

2020-01-27 – FIN 005 – Constitution de provisions pour risque d’impayés

2020-01-27 – FIN 006 – Vote du budget primitif 2020- budget principal

2020-01-27 – FIN 007 -Vote du budget primitif 2020- budget annexe lotissement la Grée du Loch

2020-01-27 – FIN 008 – Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement – pôle culturel

2020-01-27 – FIN 009 – Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement – église sainte-Cécile

2020-01-27 – FIN 010 – Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2020

2020-01-27 – FIN 011 – Convention d’occupation temporaire du domaine public – ATC France – installations d’infrastructures de télécommunication

2020-01-27 – FIN 012 – Construction d’un pôle culturel – lancement de la consultation et autorisation de signer les marchés avec les entreprises

2020-01-27 – FIN 013 – Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2019
2020-01-27 – FIN 014délibération modificative des tarifs des services du funérarium communal

 

 

Ressources Humaines

2020-01-27 – RH 015 – Créations/suppressions de postes : modification du tableau des effectifs de la commune

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement

2020-01-27 – AM 016- Approbation de la modification n°4 du plan local d’urbanisme

2020-01-27 – AM 017- Cession de la voie à Kerlurec

2020-01-27 – AM 018- Transfert de l’exercice du droit de préemption urbain a GMVA sur les zones d’activités économiques

Cadre de vie

2020-01-27 – EV 019 Convention d’entretien de la liaison piétonne entre Brambis et Keravélo

2020-01-27 – EV 020- Convention d’entretien de la traversée piétonne en 2 temps et création d’un abri bus à Keravélo

2020-01-27 – EV 021- Modification des horaires d’éclairage à Laverdon et Cleisse

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2020-01-27 – PAVL 022 – Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour la période 2019-2022

2020-01-27 – PAVL 023 – Modification des règlements des services enfance jeunesse

2020-01-27 – PAVL 024 – Subvention annuelle au réseau ressort

2020-01-27 – PAVL 025 – Contrat d’association – école sainte-Cécile – année 2020

2020-01-27 – PAVL 026 – Subventions scolaires – année 2020



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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