Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 27 janvier 2020.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019
PÔLE DIRECTION GENERALE
2020-01-27 – AGJ 001 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
Finances
2020-01-27 – FIN 002 – Affectation de résultats 2019– budget principal de la commune de Theix Noyalo
2020-01-27 – FIN 003 – Affectation de résultats 2019 – budget annexe lotissement la Grée du Loch
2020-01-27 – FIN 004 – Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition année 2020
2020-01-27 – FIN 005 – Constitution de provisions pour risque d’impayés
2020-01-27 – FIN 006 – Vote du budget primitif 2020- budget principal
2020-01-27 – FIN 007 -Vote du budget primitif 2020- budget annexe lotissement la Grée du Loch
2020-01-27 – FIN 008 – Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement – pôle culturel
2020-01-27 – FIN 009 – Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement – église sainte-Cécile
2020-01-27 – FIN 010 – Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2020
2020-01-27 – FIN 011 – Convention d’occupation temporaire du domaine public – ATC France – installations d’infrastructures de télécommunication
2020-01-27 – FIN 012 – Construction d’un pôle culturel – lancement de la consultation et autorisation de signer les marchés avec les entreprises
2020-01-27 – FIN 013 – Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2019
2020-01-27 – FIN 014 – délibération modificative des tarifs des services du funérarium communal
Ressources Humaines
2020-01-27 – RH 015 – Créations/suppressions de postes : modification du tableau des effectifs de la commune
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2020-01-27 – AM 016- Approbation de la modification n°4 du plan local d’urbanisme
2020-01-27 – AM 017- Cession de la voie à Kerlurec
2020-01-27 – AM 018- Transfert de l’exercice du droit de préemption urbain a GMVA sur les zones d’activités économiques
Cadre de vie
2020-01-27 – EV 019 – Convention d’entretien de la liaison piétonne entre Brambis et Keravélo
2020-01-27 – EV 020- Convention d’entretien de la traversée piétonne en 2 temps et création d’un abri bus à Keravélo
2020-01-27 – EV 021- Modification des horaires d’éclairage à Laverdon et Cleisse
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2020-01-27 – PAVL 022 – Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour la période 2019-2022
2020-01-27 – PAVL 023 – Modification des règlements des services enfance jeunesse
2020-01-27 – PAVL 024 – Subvention annuelle au réseau ressort
2020-01-27 – PAVL 025 – Contrat d’association – école sainte-Cécile – année 2020
2020-01-27 – PAVL 026 – Subventions scolaires – année 2020
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
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