Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 27 janvier 2021

 

Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 Décembre 2020 et 11 janvier 2021

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

 

2021-01-27 – AGJ  007  Modification des statuts de golfe du Morbihan – vannes Agglomération

2021-01-27 – AGJ  008  Budget participatif – avenant au règlement et lancement de la campagne 2021

Finances

2021-01-27 – FIN  009  Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2021

2021-01-27 – FIN  010 – Construction d’un pôle culturel – création d’un comité artistique pour la mise en œuvre de la procédure du « 1% artistique »

 

Ressources Humaines

 

2021-01-27 – RH  011 –  Création/suppression de poste : modification du tableau des effectifs de la commune

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2021-01-27 – PAVL  012 –  Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le lieu d’accueil parents enfants

2021-01-27 – FIN  013 –  Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le relais petite enfance

2021-01-27 – PAVL  014 –  Subvention au réseau ressort

 

Aménagement

2021-01-27 – AM  015 –  Délégation du droit de préemption a l’établissement public foncier de Bretagne (EPF)

2021-01-27 – AM  016 –  Instauration d’un périmètre d’études et de sursis a dans le secteur d’aménagement et de requalification du centre-ville de Theix- Noyalo

2021-01-27 – AM  017 –  Cession de parcelle : AH 390- ZA du Landy

2021-01-27 – AM  018 –  Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur la parcelle cadastrée XB 134- Le Saindo

2021-01-27 – AM  019 –  Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur les parcelles cadastrées AI 163, AI 164, AI 204 – impasse des mimosas – impasse des Lilas

2021-01-27 – AM  020 –  Cession d’un bâtiment communal – mandat

 

 

2021-01-27 – AGJ  021Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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