Ordre du jour Conseil Municipal du 30 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2021.

 

AGJ 079 Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal
AGJ 080 Modification de la liste des élus du conseil municipal membres du Conseil d’administration du CCAS
AGJ 081 Modification de la composition de la commission municipale n°3 Services à la Personne
AGJ 082 Modification de la représentativité de la commune auprès du conseil d’administration de Soins à Domicile.
AGJ 083 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel définissant les conditions de régularisation de l’emprise foncière rue des vins – ANNEXE 1
AGJ 084 Projet Coeur de Bourg : Validation du dossier de subvention s’inscrivant au titre du fond régional du contrat de partenariat du Pays de Vannes
FIN 085 Participation financière de la commune pour la destruction de nids de frelons asiatiques
FIN 086 Droit de places des terrasses 2021 : Exonération
FIN 087 Assujettissement à la TVA de l’activité « production d’énergie photovoltaïque »
FIN 088 Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz
FIN 089 Durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques.
RH 090 Modification du tableau des effectifs
RH 091 Organisation du temps de travail
ACV 092 Cession de délaissés communaux aux abords de la voirie : prix de cessions
ACV 093 Cession d’un bâtiment communal – rue du Gouvaert
AVL 094 Modification de la grille tarifaire des services Enfance/ Jeunesse
AVL 095 Adoption des tarifs de nuitées
1VL 096 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de l’entente relative à la restauration scolaire

ANNEXE 2

AVL 097 Tarification séjours et camps 2021
AVL 098 Subvention classe découverte
AVL 099 Tarification stages Vacances Actives
AVL 100 Convention Journée Sports et Santé 2021

ANNEXE 3

AGJ 101 Décisions municipales prises par Monsieur le Maire


Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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