Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.

 

FIN 027 Délibération sur le vote des taux 2021
FIN 028 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal
FIN 029 Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal
FIN 030 Affectation des résultats du Compte administratif 2020 budget principal
FIN 031 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget annexe Grée du Loc
FIN 032 Adoption du Compte administratif 2020 Budget Annexe Grée du Loc
FIN 033 Affectation des résultats du Compte administratif 2020 Budget annexe Grée du Loc
FIN 034 Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement Pôle Culturel
FIN 035 Budget principal- autorisations de programme et crédits de paiement- ouverture PLU
FIN 036 Budget principal – autorisations de programme n°01-2020 « restauration de l’église sainte Cécile » – clôture
FIN 037 Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2021
FIN 038 Décision modificative n°1 Budget principal
FIN 039 Bilan des acquisitions et des cessions 2020
FIN 040 Exonération pour la location du garage à l’association Appel Détresse pour l’année 2021.
FIN 041 Informatisation et équipement mobilier de la médiathèque– approbation du projet
PACV 042 Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d’éclairage public avec Morbihan énergie
PACV 043 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-Goustan »
PACV 044 Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de la traversée piétonne
PACV 045 Fixation des tarifs 2022 pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
PACV 046 Convention pour l’Atlas pour la Biodiversité
PACV 047 Dénomination de Voie au SAINDO
DRH 048 Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite au départ en retraite d’agents
DRH 049 Convention d’adhésion médecine professionnelle avec le CDG 56
PAVL 050 Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice budgétaire année 2021
PAVL 051 Subventions scolaires 2021
PAVL 052 Subventions aux associations 2021
PAVL 053 Convention avec l’école Saint Jean-Baptiste du Gorvello – exercice budgétaire 2021
PAVL 054 Dispositif Bourse BAFA – demande de subvention d’Adrien PIVAULT – exercice budgétaire 2021
AGJ 055 Modification du règlement intérieur des assemblées –droit à la parole pour les oppositions (article 36)
AGJ 056 Modification de la charte des commissions consultatives citoyennes (article 5)
AGJ 057 Information sur la candidature de la collectivité au label Terre de Jeux – PARIS 2024
AGJ 058 Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal


Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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