Ordre du jour Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 janvier 2019.

Conseil municipal du lundi 28 janvier 2019

ORDRE DU JOUR

 

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2018

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2019-01-28 – AGJ 01 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

 

 

Finances

 

2019-01-28 – FIN 02 – Reprise anticipée des résultats 2018– budget principal de la commune de Theix Noyalo.

2019-01-28 – FIN 03 – Reprise anticipée des résultats 2018 – budget annexe lotissement la Grée du Loch.

2019-01-28 – FIN 04 – Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition année 2019.

2019-01-28- FIN 05 – Finances – budget principal : constitution de provisions pour risque d’impayés.

2019-01-28 – FIN 06 – Budget annexe la Grée du Loch 2019.

2019-01-28 – FIN 07 – Vote du budget primitif 2019- budget annexe lotissement la Grée du Loch.

2019-01-28 – FIN 08 – Indemnité de conseil au receveur.

2019-01-28 – FIN 09 – Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2018.

2019-01-28 – FIN 10 – Modification des tarifs communaux des cimetières

2019-01-28 – FIN 11Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2019

2019-01-28 – FIN 12 – Subvention de fonctionnement au budget du CCAS– Année 2019

2019-01-28- FIN 13 – Avenant à la convention pluriannuelle d’objectif et de moyens signée avec l’association Théâtre des Arts Vivants (TAV) pour l’accueil de résidences artistiques en 2019 sur le site de la cimenterie.

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

 

2019-01-28 – AM 14 – Programme local de l’habitat 2019-2024 de Golfe du Morbihan vannes agglomération -avis sur le projet PLH.

2019-01-28 – AM 15– Vente d’un délaissé à GMVA – rue Surcouf – Atlantheix.

 

Pôle animations vie locale

 

2019-01-28 – PAVL 16Contrat d’association – Ecole sainte-Cécile – année 2019.

2019-01-28 – PAVL 17 Règlement de fonctionnement du voyage à Paris du conseil municipal des enfants.

2019-01-28 – PAVL 18 – Subvention exceptionnelle au Réseau Ressort.

2019-01-28 – PAVL 19 – Subventions scolaires – année 2019.



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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