Ordre du jour Conseil Municipal du 28 septembre 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2021.

 

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 102 Installation d’un nouveau conseiller municipal
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 103 Election d’un nouveau adjoint au maire suite à une démission et modification de l’ordre du tableau des adjoints au maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 104 Modification de la présidence de la commission consultative citoyenne  – vie associative
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 105 Modification de la composition de la commission municipale n°3 – services à la population
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 106 Suppression de l’annexe de la commune déléguée de Noyalo
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 107 Convention pour autoriser la collectivité à participer à l’accompagnement éducatif des collégiens au collège COUSTEAU

ANNEXE 1

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 108 Budget principal 2021 – décision modificative n°2
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 109 Budget principal 2021 – admission en non-valeur
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 110 Budget principal 2021 – reprise de provisions pour risques d’impayés
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 111 Campagne de stérilisation des chats errants

ANNEXE 2

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 112 Versement d’une subvention complémentaire au CCAS pour le lancement d’un audit organisationnel et fonctionnel au sein de l’EHPAD Roz Avel

ANNEXES 3 et 4

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN 113 Versement d’une subvention classe de découverte à l’école Ste Cécile

ANNEXE 5

DIRECTION GENERALE

Ressources humaines

RH 114 Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voirie et réseaux divers

ACV 115 Département du Morbihan – convention relative au financement des travaux de réfection de chaussée au Gorvello

ANNEXE 6

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voirie et réseaux divers

ACV 116 Extension des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies – remplacement de 60 luminaires sur poteau béton – tranche 1 zone rurale
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE ACV 117 Adoption du CRAC GREE DU LOC 2020

ANNEXE 7

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AGJ 118 Décisions municipales prises par Monsieur le Maire


Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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