annulation du Conseil Municipal du 3 mars 2020

Le Conseil municipal est annulé.

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 3 mars 2020.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020

 PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2020-03-03 – AGJ 027 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2020-03-03 – AGJ 028Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2020

2020-03-03 – AGJ 029Organisation des opérations de mise sous pli de la propagande électorale pour les municipales de 2020

2020-03-03 – AGJ 030Projet cœur de bourg : demande de subvention au titre du fond régional du contrat de partenariat du pays de Vannes

2020-03-03 – AGJ 031 – Projet cœur de bourg : demande de subvention au titre du DSIL 2020

2020-03-03 – AGJ 032 – Exercice de la compétence « eaux pluviales urbaines »

 

Finances

2020-03-03 – FIN 033Compte de gestion de l’exercice 2019 – budget principal

2020-03-03 – FIN 034Compte de gestion de l’exercice 2019 – budget annexe du lotissement la Grée du Loch

2020-03-03 – FIN 035Compte administratif 2019 – budget principal

2020-03-03 – FIN 036Compte administratif 2019 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2020-03-03 – FIN 037Affectation des résultats 2019 – budget principal de la commune de Theix- Noyalo

2020-03-03 – FIN 038Affectation des résultats 2019 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2020-03-03 – FIN 039Budget principal 2020 – décision modificative n° 1

2020-03-03 – FIN 040Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et fournitures diverses

2020-03-03 – FIN 041Ecole Ste Cécile – Convention pour le remboursement des charges relatives à la chaudière partagée.

 

Ressources Humaines

2020-03-03 – RH 042Revalorisation des indemnités forfaitaires de déplacements

 

 

POLE aménagement ET CADRE DE VIE

2020-03-03 – AM 043 – Dénomination de voie

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

2020-03-03 – PAVL 044Mise en place d’une aide transitoire en raison de l’évolution du dispositif local « caf azur »

2020-03-03 – PAVL 045 Demande de subvention à la commune dans le cadre de la bourse initiative jeunes

 



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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