Ordre du jour Conseil Municipal du 31 août 2020

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 31 Août 2020.

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2020

PÔLE DIRECTION GENERALE

2020-08-31 – AGJ 065 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2020-08-31 – AGJ 066Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouvel conseiller municipal

2020-08-31 – AGJ 067 – Détermination, composition et attribution des commissions thématiques.

2020-08-31 – AGJ 068 – Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.

2020-08-31 – AGJ 069 – Désignation d’un représentant pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

2020-08-31 – AGJ 070 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).

2020-08-31 – AGJ 071 – Formation des élus : droit à la formation.

2020-08-31 – AGJ 072 – Désignation des délégués aux organismes intercommunaux

2020-08-31 – AGJ 073 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de sécurité routière

2020-08-31 – AGJ 074 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de défense

A2020-08-31 – AGJ 075 – Avenant autorisant le transfert du contrat de concession d’aménagement du lotissement la Grée du Loch.

2020-08-31 – AGJ 076 – Désignation des représentants à l’assemblée de la SEM EADM

2020-08-31 – AGJ 077 – Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial

2020-08-31 – AGJ 078 – Frais de représentation du Maire

2020-08-31 – AGJ 079 – Règlement intérieur des assemblées

2020-08-31 – AGJ 080 – Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de la police municipale auprès des communes de LE HEZO et de la TRINITE-SURZUR.

Finances

2020-03-31 – FIN 081 – Construction de 12 logements – rue de Brestivan- demande de garantie d’emprunt

Ressources Humaines

2020-08-31 – RH 082Mise en place de contrats d’apprentissage au sein des services municipaux.

 

POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

2020-08-31 – AGJ 083 – CRAC Grée du Loc – Année 2019

2020-08-31 – AGJ 084 -Transfert dans le domaine public du lotissement Michel de Montaigne.



Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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