Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 11 septembre 2017.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2017.
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques
2017-09-11– AGJ 087 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-09-11- AGJ 088 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
2017-09-11 – AGJ 089 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et ANC – Année 2016 – Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Eau Potable de la Presqu’île de Rhuys – (SIAEP)
2017-09-11 – AGJ 090 – Autorisation donnée au maire de signer une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Théâtre des Arts Vivants (TAV) pour la gestion du site communal de Petit Plaisance
Finances
2017-09-11 – FIN 091 – Adhésion à la mission de Conseil en Energie Partagé (CEP) de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
2017-09-11 – FIN 092- Adhésion au groupement de commande d’isolation des combles perdus de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
2017-09-11 – FIN 093 – Pôle culturel – approbation du programme – lancement du concours de maîtrise d’œuvre et création et désignation des membres de la commission d’appel d’offres AD HOC – jury de concours « Pôle culturel « – Désignation des membres de la commission technique
2017-09-11– FIN 094– Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies pour le remplacement de lanternes vétustes sur poteau béton
2017-09-11 – FIN 095 – Fixation des tarifs des activités culturelles pour la saison 2017/2018
2017-09-11 – FIN 096 – Travaux divers sur la voirie communale – Attribution de l’accord-cadre
2017-09-11- FIN 097 – Budget principal 2017 – Décision modificative n° 2
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2017-09-11 – AM 098 – Validation des zones d’intervention foncière sur le littoral de la commune de Theix-Noyalo – Conservatoire du littoral
2017-09-11 – AM 099 – Acquisition et classement dans le domaine public communal – Brural
2017-09-11 – AM 100 – Vente d’un bien privé de la commune : rue de Vannes – parcelle AC 31
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2017-09-11 – PAVL 101 – Subventions scolaires année 2017 – remboursement des frais de scolarité pour les enfants en classe Ulis
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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