Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 12 septembre 2016
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques :
2016-09-12 – AGJ 110 – Instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal de Theix-Noyalo
2016-09-12 – AGJ 111 – Occupation commerciale du domaine public par les terrasses de café : tarification 2017
2016-09-12 – AGJ 112 – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets
2016-09-12 – AGJ 113 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable, assainissement collectif et ANC – année 2015 – syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable de la presqu’ile de Rhuys (SIAEP)
2016-09-12 – AGJ 114 – Vannes Agglo – rapport d’activités 2015
2016-09-12 – AGJ 115 – répartition des sièges dans la nouvelle assemblée communautaire
Police municipale :
2016-09-12 – PM 116 – Participation financière de la commune de Sulniac à la location de la chambre funéraire
2016-09-12 – PM 117 – Coordination entre la police municipale et la gendarmerie : convention
2016-09-12 – PM 118- Mise en œuvre de la verbalisation électronique sur la commune : convention
Ressources humaines :
2016-09-12 – RH 119 – Mise en œuvre de la démarche d’évaluation des risques psychosociaux
2016-09-12 – RH 120 – Modification du temps de travail d’un emploi inférieur a 10% du temps de travail initial de l’emploi
2016-09-12 – RH 121 – Mise a disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinite-Surzur et Le Hézo
Finances :
2016-09-12 – FIN 122 – Ecole Sainte-Cécile – subvention d’équipement année 2016- acquisition de matériel informatique
2016-09-12 – FIN 123 – Budget principal 2016 – décision modificative n° 2
2016-09-12 – FIN 124 – Redevance d’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique
2016-09-12 – FIN 125 – Fixation des tarifs des activités culturelles pour la saison 2016/2017
2016-09-12 – FIN 126 – Convention avec Morbihan énergies pour la rénovation des réseaux d’éclairage– dépose de deux candélabres et d’un boitier électrique rue Lavoisier
Communication :
2016-09-12 – COM 127 – Régie publicitaire plan de ville
Pôle aménagement et cadre de vie
Aménagement :
2016-09-12 – AM 128 – Acquisition pour la réalisation d’une voie mixte- Keravélo-Brambis (3.1)
2016-09-12 – AM 129 – Echange de terrains réalisation d’une voie mixte- Kerjudel (3.1)
2016-09-12 – AM 130 – passage en commission départementale compétente en matière de nature de paysages et de sites: projet de Caroline Créach- Laverdon (2.2)
2016-09-12 – AM 131 – portage foncier par vannes agglo : rétrocession à la commune (3.1)
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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