Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 juin 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 13 juin 2016



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars  2016

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2016

 

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Affaires générales et juridiques :

2016-05-23 – AGJ 96 – Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (5.1)
2016-05-23 – AGJ 97             – Adoption du règlement intérieur des salles municipales.
2016-05-23 – AGJ 98             – Avis de la commune de Theix-Noyalo sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale : extension du périmètre de la communauté d’agglomération Vannes agglo.
2016-05-23 – AGJ 99 – liste préparatoire communale des jurés d’assises 2017

Ressources humaines :     

2016-06-13 – RH 100   – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune  (4.1)

 

Finances :

2016-06-13 – FIN 101 – Convention avec Morbihan Energies pour la rénovation des réseaux d’éclairage – remplacement candélabres Kercroix  (8.3)
2016-06-13 – FIN 102 –  Budget principal 2016 – décision modificative n° 1 (7.1)
2016-06-13 – FIN 103 –  Subventions aux associations  (7.5)
2016-06-13 – FIN 104  – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations  (7.10)
2016-06-13 – FIN -105  – Taxe foncière sur les propriétés bâties- suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à  usage d’habitation (7.2)


PÔLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement :

2016-06-13 – AM – 106Acquisition à titre gratuit  des parcelles B1280 et B1282 – Chemin de la fontaine (3.1)
2016-06-13 – AM – 107 –  Plan local d‘urbanisme (PLU) – procédure de modification (2.1)
2016-06-13 – AM –108 –  Avis de la commune sur le projet « arrête »  du schéma de cohérence territoriale de Vannes agglo (2.1)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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