Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 14 novembre 2016



Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Finances :

2016 -11-14-FIN – 153 – Budget principal 2016 – décision modificative n° 4


Pôle  aménagement et cadre de vie

 Aménagement :

2016-11-14-AM  – 154 – ZAC Brestivan : choix du concessionnaire et attribution du contrat de concession d’aménagement

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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