Ordre du jour Conseil Municipal du 16 octobre 2017

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-10- 16– AGJ 102 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-10-16 – AGJ 103 – démission d’un conseiller municipal

2017-10-16 – AGJ 104 – mise à jour du tableau du conseil municipal

2017-10-16 – AGJ 105 – mise à jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal

2017-10-16 – AGJ 106 – modification  de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)

2017-10-16 – AGJ 107 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIAEP de la presqu’ile de Rhuys

2017-10-16 – AGJ 108 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIVEV

2017-10-16 – AGJ 109 – désignation d’un conseiller communautaire suite a la démission d’un conseiller communautaire élu

2017-10-16 – AGJ 110 – Vannes Agglo – rapport d’activités  2016

 

Finances

2017-10-16 – FIN 111–  Demande de subvention exceptionnelle de l’association Dihun Avez Nevez pour le projet pédagogique Kervugale « un village tout en breton pour les enfants ! », organisé les 21 et 22 octobre 2017

2017-10-16 – AGJ 112– Demande d’un fonds de concours golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation de l’église Ste Cécile

2017-10-16 – AGJ 113 – convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey

 

Culture

2017-10-16 – CUL 114– Convention d’adhésion au réseau des Médiathèques : autorisation donnée au Maire de signer la convention

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Travaux

2017-10-16 –tx 115- Avis relatif au projet d’arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures routières

 

Aménagement

2017-10-16 –AM 116- Classement des voies

2017-10-16 –am 117- Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-10-16 – PAVL 118 – Règlement intérieur de l’Espace jeunes – modification

2017-10-16 –PAVL 119 – Convention pour la répartition des frais de fonctionnement et d’investissement de la psychologue scolaire