Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 octobre 2017.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017.
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques
2017-10- 16– AGJ 102 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-10-16 – AGJ 103 – démission d’un conseiller municipal
2017-10-16 – AGJ 104 – mise à jour du tableau du conseil municipal
2017-10-16 – AGJ 105 – mise à jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal
2017-10-16 – AGJ 106 – modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
2017-10-16 – AGJ 107 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIAEP de la presqu’ile de Rhuys
2017-10-16 – AGJ 108 – délibération modificative des délégués de la commune de Theix-Noyalo au SIVEV
2017-10-16 – AGJ 109 – désignation d’un conseiller communautaire suite a la démission d’un conseiller communautaire élu
2017-10-16 – AGJ 110 – Vannes Agglo – rapport d’activités 2016
Finances
2017-10-16 – FIN 111– Demande de subvention exceptionnelle de l’association Dihun Avez Nevez pour le projet pédagogique Kervugale « un village tout en breton pour les enfants ! », organisé les 21 et 22 octobre 2017
2017-10-16 – AGJ 112– Demande d’un fonds de concours golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation de l’église Ste Cécile
2017-10-16 – AGJ 113 – convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey
Culture
2017-10-16 – CUL 114– Convention d’adhésion au réseau des Médiathèques : autorisation donnée au Maire de signer la convention
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Travaux
2017-10-16 –tx 115- Avis relatif au projet d’arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures routières
Aménagement
2017-10-16 –AM 116- Classement des voies
2017-10-16 –am 117- Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2017-10-16 – PAVL 118 – Règlement intérieur de l’Espace jeunes – modification
2017-10-16 –PAVL 119 – Convention pour la répartition des frais de fonctionnement et d’investissement de la psychologue scolaire
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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