Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 décembre 2018.
Conseil municipal du lundi 17 décembre 2018
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2018
PÔLE DIRECTION GENERALE
2018-12-17 – AGJ 127 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.
2018-12-17 – AGJ 128 – Adhésion à la Fondation du Patrimoine.
Finances
2018-12-17 – FIN 129 – Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2019.
2018-12-17 – FIN 130 – Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale en vue de la passation de marchés publics d’assurances.
2018-12-17– FIN 131– Réfection du rond-point Lavoisier – participation de Golfe du Morbihan Vannes. Agglomération
2018-12-17 – FIN 132 – Budget principal 2018 – décision modificative n° 3.
2018-12-17 – FIN 133 – Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2019.
2018-12-17 – FIN 134 – Finances – budget principal : reprise de provisions pour risque d’impayés.
2018-12-17 – FIN 135 – Budget principal 2018- admission en non-valeur.
2018-12-17–FIN 136 –Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires et de produits lessiviels, plonge, laverie buanderie.
2018-12-17 – FIN 137– Tarifs communaux – année 2019.
2018-12-17 – FIN 138 – Fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2019.
2018-12-17 – FIN 139 – Tarifs du restaurant scolaire pour l’Ehpad et le portage à domicile.
2018-12-17 – FIN 140 – Budget annexe lotissement la Grée du Loch – année 2018 – décision modificative n° 1
Ressources Humaines
2018-12-17 – RH 141 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.
2018-12-19 – RH 142 – Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Pôle animations vie locale
2018-12-17 – PAVL 143 – Création d’un lieu d’accueil enfants-parents intercommunal.
2018-12-17 – PAVL 144 – Subvention exceptionnelle au Teizithon.
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
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