Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2016
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques :
2016-10-17 – AGJ 133 – démission d’une conseillère municipale
2016 -10-17-AGJ 134 – modification du nombre d’adjoints suite à la démission d’un adjoint de ses fonctions
2016 -10-17-AGJ 135 – mise à jour du tableau du conseil municipal
2016 -10-17-AGJ 136 – mise à jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal
2016 -10-17-AGJ 137 – élection des délégués titulaires pour siéger au sein du conseil d’administration du CCAS
2016 -10-17-AGJ 138 – élection d’un délégué suppléant pour siéger au sein du comité technique (ct) et du comite hygiène de sécurité et de conditions de travail (CHSCT)
2016 -10-17-AGJ 139 – désignation d’un représentant de la commune au sein de l’établissement mission locale du pays de vannes
Ressources humaines :
2016 -10-17-RH 140– gratification financière des stagiaires de l’enseignement supérieur
2016 -10-17-RH 141 – CREATIONS/SUPPRESSIONS DE POSTES – modification du tableau des effectifs de la commune
Finances :
2016 -10-17-FIN 142– tarifs des activités culturelles pour la saison 2016/2017- modification
2016 -10-17-FIN 143– salon du livre 2017 : chèques-livres
2016 -10-17-FIN 144– salon du livre 2017 : tarification du repas pour les accompagnateurs
2016 -10-17-FIN 145– achats de prestations à l’association clown hors piste
2016 -10-17-FIN 146– instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les ouvrages de transport électrique
2016 -10-17-FIN 147 – budget principal 2016 – décision modificative n° 3
Pôle aménagement et cadre de vie
Aménagement :
2016-10-17-AM 148 – compte rendu annuel à la collectivité (crac) lotissement la Grée du Loch (1.3)
2016-10-17-AM 149 – dénomination de voie- le clos Prad bras- Noyalo (6.1)
2016-10-17-AM 150 – dénomination de voie- lotissement les jardins de l’Arvor- Noyalo (6.1)
2016-10-17-AM 151 – notice explicative de synthèse à la délibération approuvant la modification simplifiée du plan local d’urbanisme (2.1)
2016-10-17-AM 152 – vente des parcelles rue Jean Romieu – programme mixte de logements
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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