Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2016

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre  2016

 

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Affaires générales et juridiques :

2016-10-17 – AGJ  133 – démission d’une conseillère municipale

2016 -10-17-AGJ 134 – modification du nombre d’adjoints suite à la démission d’un adjoint de ses fonctions

2016 -10-17-AGJ 135 – mise à jour du tableau du conseil municipal

2016 -10-17-AGJ 136 – mise à jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal

2016 -10-17-AGJ 137 – élection des délégués titulaires pour siéger au sein du conseil d’administration du CCAS

2016 -10-17-AGJ 138 – élection d’un délégué suppléant pour siéger au sein du comité technique (ct) et du comite hygiène de sécurité et de conditions de travail (CHSCT)

2016 -10-17-AGJ 139 – désignation d’un représentant de la commune au sein de l’établissement mission locale du pays de vannes

 

Ressources humaines : 

2016 -10-17-RH 140– gratification financière des stagiaires de l’enseignement supérieur

2016 -10-17-RH 141 – CREATIONS/SUPPRESSIONS DE POSTES – modification du tableau des effectifs de la commune

 

Finances :

2016 -10-17-FIN 142– tarifs des activités culturelles pour la saison 2016/2017- modification

2016 -10-17-FIN 143– salon du livre 2017 : chèques-livres

2016 -10-17-FIN 144– salon du livre 2017 : tarification du repas pour les accompagnateurs

2016 -10-17-FIN 145– achats de prestations à l’association clown hors piste

2016 -10-17-FIN 146– instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les ouvrages de transport électrique

2016 -10-17-FIN 147 – budget principal 2016 – décision modificative n° 3

 

 

Pôle  aménagement et cadre de vie

 

Aménagement :

2016-10-17-AM 148 – compte rendu annuel à la collectivité (crac) lotissement la Grée du Loch  (1.3)

2016-10-17-AM 149 – dénomination de voie- le clos Prad bras- Noyalo (6.1)

2016-10-17-AM 150 – dénomination de voie- lotissement les jardins de l’Arvor- Noyalo (6.1)

2016-10-17-AM 151 – notice explicative de synthèse à la délibération approuvant la modification simplifiée du plan local d’urbanisme (2.1)

2016-10-17-AM 152 – vente des parcelles rue Jean Romieu – programme mixte de logements