Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 novembre 2018.
Conseil municipal du lundi 19 novembre 2018
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018
PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE
2018-11-19 – AGJ 105 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.
2018-11-19 – AGJ 106 – Adoption des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA).
2018-11-19 – AGJ 107 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation du petit patrimoine.
2018-11-19 – AGJ 108 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour le développement d’un espace de glisse.
2018-11-19 – AGJ 109 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour la création d’un projet culturel.
2018-11-19 – AGJ 110 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le maire au titre de l’année 2019 – avis.
2018-11-18 – AGJ 111 – Mandat spécial pour le déplacement du maire au Congrès des maires.
2018-11-18 – AGJ 112 – Mandat spécial pour le déplacement du maire et d’un adjoint à la Conférence annuelle de l’UNICEF pour les Villes Amies des Enfants.
Finances
2018-11-19 – FIN 113 – Budget principal 2018 – décision modificative n° 2.
2018-11-19 – RH 114 – Budget principal 2018 – révision des autorisations de programme et crédits de paiements.
2018-11-19 – FIN 115 – Travaux de restauration des extérieurs du chœur et de la sacristie et mise en conformité électrique de l’église Sainte-Cécile- avenant n°1- lot n°6 « électricité ».
2018-11-19 – RH 116 – Transfert des zones d’activité économique – conventions de répartition des charges d’éclairage public.
2018-11-19 – RH 117 – Cession des modules de skate parc.
Ressources humaines
2018-11-19 – RH 118 – Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.
POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2018-11-19 – AM 119 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1 (AP188- AP189) – Atlantheix.
2018-11-19 AM 120 – Avenant n° 2- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société European Homes Ouest.
2018-11-19 AM 121 – Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc.
2018-11-19 AM 122 – Déclassement et vente d’un délaissé communal – rue Surcouf – Atlantheix.
2018-11-19 AM 123 – Révision de la tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TPLE) – année 2019.
2018-11-19 AM 124 – Cession de parcelle : AH 390- Brural.
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
Ordre du jour Conseil Municipal du 27 Janvier 2020
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