Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 novembre 2018.
Conseil municipal du lundi 19 novembre 2018
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018
PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE
2018-11-19 – AGJ 105 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.
2018-11-19 – AGJ 106 – Adoption des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA).
2018-11-19 – AGJ 107 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation du petit patrimoine.
2018-11-19 – AGJ 108 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour le développement d’un espace de glisse.
2018-11-19 – AGJ 109 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour la création d’un projet culturel.
2018-11-19 – AGJ 110 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le maire au titre de l’année 2019 – avis.
2018-11-18 – AGJ 111 – Mandat spécial pour le déplacement du maire au Congrès des maires.
2018-11-18 – AGJ 112 – Mandat spécial pour le déplacement du maire et d’un adjoint à la Conférence annuelle de l’UNICEF pour les Villes Amies des Enfants.
Finances
2018-11-19 – FIN 113 – Budget principal 2018 – décision modificative n° 2.
2018-11-19 – RH 114 – Budget principal 2018 – révision des autorisations de programme et crédits de paiements.
2018-11-19 – FIN 115 – Travaux de restauration des extérieurs du chœur et de la sacristie et mise en conformité électrique de l’église Sainte-Cécile- avenant n°1- lot n°6 « électricité ».
2018-11-19 – RH 116 – Transfert des zones d’activité économique – conventions de répartition des charges d’éclairage public.
2018-11-19 – RH 117 – Cession des modules de skate parc.
Ressources humaines
2018-11-19 – RH 118 – Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.
POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2018-11-19 – AM 119 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1 (AP188- AP189) – Atlantheix.
2018-11-19 AM 120 – Avenant n° 2- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société European Homes Ouest.
2018-11-19 AM 121 – Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc.
2018-11-19 AM 122 – Déclassement et vente d’un délaissé communal – rue Surcouf – Atlantheix.
2018-11-19 AM 123 – Révision de la tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TPLE) – année 2019.
2018-11-19 AM 124 – Cession de parcelle : AH 390- Brural.
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
- Délibérations du Conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2021 Conseil Municipal du 28 septembre 2021 DELIBERATIONS VALIDEES Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Ordre du jour Conseil Municipal du 28 septembre 2021Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2021. DIRECTION GENERALE Affaires juridiques AGJ 102 Installation d’un ...
Ordre du jour Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2021. DIRECTION GENERALE Affaires juridiques AGJ 102 Installation d’un nouveau conseiller municipal DIRECTION GENERALE Affaires juridiques AGJ 103 Election d’un nouveau adjoint au maire suite à une démission et modification de l’ordre du tableau des adjoints au maire DIRECTION ...
Programme culturel Septembre-Décembre 2021
Retrouvez le programme culturel Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et à réaliser des formes ...