Ordre du jour Conseil Municipal du 19 novembre 2018

Conseil municipal du lundi 19 novembre 2018

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2018-11-19 – AGJ 105  –  Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-11-19 – AGJ 106 – Adoption des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA).

2018-11-19 – AGJ 107 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation du petit patrimoine.

2018-11-19 – AGJ 108 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour le développement d’un espace de glisse.

2018-11-19 – AGJ 109 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour la création d’un projet culturel.

2018-11-19 – AGJ 110 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le maire au titre de l’année 2019 – avis.

2018-11-18 – AGJ 111 – Mandat spécial pour le déplacement du maire au Congrès des maires.

2018-11-18 – AGJ 112 – Mandat spécial pour le déplacement du maire et d’un adjoint à la Conférence annuelle de l’UNICEF pour les Villes Amies des Enfants.

Finances

2018-11-19 – FIN 113 – Budget principal 2018 – décision modificative n° 2.

2018-11-19 – RH 114 – Budget principal 2018 – révision des autorisations de programme et crédits de paiements.

2018-11-19 – FIN 115 – Travaux de restauration des extérieurs du chœur et de la sacristie et mise en conformité électrique de l’église Sainte-Cécile- avenant n°1- lot n°6 « électricité ».

2018-11-19 – RH 116 – Transfert des zones d’activité économique – conventions de répartition des charges d’éclairage public.

2018-11-19 – RH 117 – Cession des modules de skate parc.

Ressources humaines

2018-11-19 – RH 118 – Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.

POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement

2018-11-19 – AM 119 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1 (AP188- AP189) – Atlantheix.

2018-11-19 AM 120 – Avenant n° 2- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société European Homes Ouest.

2018-11-19 AM 121 – Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc.

2018-11-19 AM 122 – Déclassement et vente d’un délaissé communal – rue Surcouf – Atlantheix.

2018-11-19 AM 123 – Révision de la tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TPLE) – année 2019.

2018-11-19 AM 124 – Cession de parcelle : AH 390- Brural.