Ordre du jour Conseil Municipal du 19 novembre 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 novembre 2018.



Conseil municipal du lundi 19 novembre 2018

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2018-11-19 – AGJ 105  –  Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-11-19 – AGJ 106 – Adoption des statuts de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA).

2018-11-19 – AGJ 107 Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour un projet de valorisation du petit patrimoine.

2018-11-19 – AGJ 108 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour le développement d’un espace de glisse.

2018-11-19 – AGJ 109 – Demande d’un fonds de concours à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour la création d’un projet culturel.

2018-11-19 – AGJ 110 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le maire au titre de l’année 2019 – avis.

2018-11-18 – AGJ 111 – Mandat spécial pour le déplacement du maire au Congrès des maires.

2018-11-18 – AGJ 112 – Mandat spécial pour le déplacement du maire et d’un adjoint à la Conférence annuelle de l’UNICEF pour les Villes Amies des Enfants.

 

Finances

2018-11-19 – FIN 113 – Budget principal 2018 – décision modificative n° 2.

2018-11-19 – RH 114Budget principal 2018 – révision des autorisations de programme et crédits de paiements.

2018-11-19 – FIN 115Travaux de restauration des extérieurs du chœur et de la sacristie et mise en conformité électrique de l’église Sainte-Cécile- avenant n°1- lot n°6 « électricité ».

2018-11-19 – RH 116Transfert des zones d’activité économique – conventions de répartition des charges d’éclairage public.

2018-11-19 – RH 117Cession des modules de skate parc.

 

 

Ressources humaines

2018-11-19 – RH 118Création/suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs de la commune.

 

 

POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2018-11-19 – AM 119Vente d’une partie de la parcelle AP 1 (AP188- AP189) – Atlantheix.

2018-11-19 AM 120Avenant n° 2- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société European Homes Ouest.

2018-11-19 AM 121Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) lotissement la Grée du Loc.

2018-11-19 AM 122Déclassement et vente d’un délaissé communal – rue Surcouf – Atlantheix.

2018-11-19 AM 123Révision de la tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TPLE) – année 2019.

2018-11-19 AM 124Cession de parcelle : AH 390- Brural.

 

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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