Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 18 décembre 2017.
Intervention du conseil municipal des enfants en début de séance
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017.
PÔLE DIRECTION GENERALE
2017-12-18 – AGJ 135 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.
2017-12-18 – AGJ 136 – Adoption du nouveau règlement des cimetières
2017-12-18 – AGJ 137 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles a l´interdiction du travail le dimanche accordées par monsieur le maire au titre de l´année 2018 – avis
Finances
2017-12-18 – FIN 138 – Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2018
2017-12-18 – FIN 139 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 4
2017-12-18 – FIN 140– Tarifs communaux – année 2018
2017-12-18 – FIN 141– Tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire
Ressources humaines
2017-12-18 – RH 142 – Tableau des effectifs : suppression de postes
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2017-12-18 – AM 143 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1- Atlantheix
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2017-12-18 – PAVL 144- Nomination de nouveaux représentants pour l’entente pour la production de repas de restauration collective entre les communes de Theix-Noyalo, Séné et la Trinité-Surzur
2017-12-18 – PAVL 145 – Renouvellement de conventions pour le RAM
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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