Ordre du jour Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Intervention du conseil municipal des enfants en début de séance

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

2017-12-18 – AGJ 135 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2017-12-18 – AGJ 136 – Adoption du nouveau règlement des cimetières

2017-12-18 – AGJ  137 – Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles a l´interdiction du travail le dimanche accordées par monsieur le maire au titre de l´année 2018 – avis

 

Finances

2017-12-18 – FIN  138 – Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2018

2017-12-18 – FIN  139 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 4

2017-12-18 – FIN  140– Tarifs communaux – année 2018

2017-12-18 – FIN  141– Tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire

 

Ressources humaines

2017-12-18 – RH 142 – Tableau des effectifs : suppression de postes

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement 

2017-12-18 – AM 143 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1- Atlantheix

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-12-18 – PAVL  144- Nomination de nouveaux représentants pour l’entente pour la production de repas de restauration collective entre les communes de Theix-Noyalo, Séné et la Trinité-Surzur

2017-12-18 – PAVL  145 – Renouvellement de conventions pour le RAM