Ordre du jour Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 18 décembre 2017.



Intervention du conseil municipal des enfants en début de séance

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE

2017-12-18 – AGJ 135 Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2017-12-18 – AGJ 136 – Adoption du nouveau règlement des cimetières

2017-12-18 – AGJ  137Application de la loi Macron – dérogations exceptionnelles a l´interdiction du travail le dimanche accordées par monsieur le maire au titre de l´année 2018 – avis

 

Finances

2017-12-18 – FIN  138 Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2018

2017-12-18 – FIN  139 Budget principal 2017 – décision modificative n° 4

2017-12-18 – FIN  140Tarifs communaux – année 2018

2017-12-18 – FIN  141Tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire

 

Ressources humaines

2017-12-18 – RH 142 Tableau des effectifs : suppression de postes

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement 

2017-12-18 – AM 143 – Vente d’une partie de la parcelle AP 1- Atlantheix

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

2017-12-18 – PAVL  144- Nomination de nouveaux représentants pour l’entente pour la production de repas de restauration collective entre les communes de Theix-Noyalo, Séné et la Trinité-Surzur

2017-12-18 – PAVL  145 – Renouvellement de conventions pour le RAM

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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