Ordre du jour Conseil Municipal du 19 février 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 Février 2018.



Conseil municipal du lundi 19 février 2018

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2018.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

2018-02-19 – AGJ 11 Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

 

Finances

 

2018-02-19 – FIN 12 Compte de gestion de l’exercice 2017 – budget principal

2018-02-19 – FIN 13 –  Compte de gestion de l’exercice 2017 – budget annexe du lotissement la Grée du Loch

2018-02-19 – FIN 14 – Compte de gestion de l’exercice 2017 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan

2018-02-19 – FIN 15 – Compte administratif 2017 – budget principal

2018-02-19 – FIN 16 Compte  administratif 2017 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2018-02-19 – FIN 17 Compte administratif 2017 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan

2018-02-19 – FIN 18 Affectation des résultats 2017 – budget principal de la commune de Theix- Noyalo

2018-02-19 – FIN 19 Affectation des résultats 2017 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2018-02-19 – FIN 20 Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition année 2018

2018-02-19 – FIN 21 Vote du budget primitif 2018- budget principal

2018-02-19 – FIN 22 Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2018

2018-02-19 – FIN 23 Constitution de provisions pour risque d’impayés

2018-02-19 – FIN 24 Budget principal : clôture de l’autorisation de programme 01/2017 « Extension du cimetière St Vincent ».

2018-02-19 – FIN 25 Budget principal- ouverture de l’autorisation de programme 01-2018 « construction d’un pôle culturel »

2018-02-19 – FIN 26 Amortissement des subventions d’équipement versées par la commune

2018-02-19 – FIN 27Vote du budget primitif 2018 – budget annexe lotissement la Grée du Loch

2018-02-19 – FIN 28Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2017

2018-02-19 – FIN 29Mandat spécial

2018-02-19 – FIN 30 – Tarif du restaurant scolaire – additif 2018

2018-02-19 – FIN 31 –  Tarif du cimetière – additif 2018

 

Ressources humaines

2018-02-19 – RH 32 – Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément

 

POLE AMENAGEMENT

 

Aménagement

2018-02-19 – AM 33– ZAC de Brestivan : modalités de la mise a disposition du complément a l’étude d’impact, de l’avis de la MRAe et du projet de dossier de réalisation

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

2018-02-19 – PAVL 34Contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2018

2018-02-19 – PAVL 35 – Subventions scolaires – année 2018

 

 

POLE CULTUREL

 

2018-02-19 – CULT 36Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens

 

POLE CADRE DE VIE

 

2018-02-19 – ST 37Convention d’entretien avec le Conseil Général – entretien des aménagements paysagers sur l’ilot central du giratoire de Bourgerel

 

2018-02-19 – ST 38Convention d’entretien avec le Conseil Général – entretien des aménagements paysagers sur l’ilot central du giratoire de Lirey

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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