Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 février 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 22 février 2016



Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

Affaires  générales et juridiques :

 

2016-02-22 – AG39 : Installation d’un conseil municipal délégué au sein de la commune historique de Noyalo

2016-02-22 – AG 40 : Modifications des statuts de Vannes agglo

2016-02-22 – AG 41 : Vœux présenté par les élus de Theix-Noyalo

 

Finances :

2016-02-22 – FIN 42 : Débat d’orientations budgétaires 2016

2016-02-22 – FIN 43 : Adoption des tarifs communaux 2016

2016-02-22 – FIN 44 : Adoption des tarifs des services scolaires et périscolaires 2016

 

Ressources humaines :

2016-02-22 – RH 45 : Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec la POSTE pour l’agence postale de Noyalo

 

PÔLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Bâtiments :

2016-02-22 – BAT 46 : Adhésion au groupement de commande relatif à la signalisation des communes du parc

2016-02-22 – BAT 47 : Rénovation du Monument aux Morts place de la chapelle – Demande de subvention

 

PÔLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

Education, jeunesse et sports

2016-02-22 – EJS 48 :  Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’association avec l’école Sainte Cécile

2016-02-22  – EJS 49 : Subventions scolaires 2016

2016-02-22 – EJS 50 :  Adoption du schéma de sectorisation scolaire

2016-02-22 – EJS 51 :  Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA

2016-02-22 – EJS 52 : Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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