Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 22 février 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)
PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE
Affaires générales et juridiques :
2016-02-22 – AG39 : Installation d’un conseil municipal délégué au sein de la commune historique de Noyalo
2016-02-22 – AG 40 : Modifications des statuts de Vannes agglo
2016-02-22 – AG 41 : Vœux présenté par les élus de Theix-Noyalo
Finances :
2016-02-22 – FIN 42 : Débat d’orientations budgétaires 2016
2016-02-22 – FIN 43 : Adoption des tarifs communaux 2016
2016-02-22 – FIN 44 : Adoption des tarifs des services scolaires et périscolaires 2016
Ressources humaines :
2016-02-22 – RH 45 : Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec la POSTE pour l’agence postale de Noyalo
PÔLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Bâtiments :
2016-02-22 – BAT 46 : Adhésion au groupement de commande relatif à la signalisation des communes du parc
2016-02-22 – BAT 47 : Rénovation du Monument aux Morts place de la chapelle – Demande de subvention
PÔLE ANIMATIONS VIE LOCALE
Education, jeunesse et sports
2016-02-22 – EJS 48 : Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’association avec l’école Sainte Cécile
2016-02-22 – EJS 49 : Subventions scolaires 2016
2016-02-22 – EJS 50 : Adoption du schéma de sectorisation scolaire
2016-02-22 – EJS 51 : Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA
2016-02-22 – EJS 52 : Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
Budget participatif – « Embellissez votre ville et vos quartiers »
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