Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 février 2016

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

Affaires  générales et juridiques :

 

2016-02-22 – AG39 : Installation d’un conseil municipal délégué au sein de la commune historique de Noyalo

2016-02-22 – AG 40 : Modifications des statuts de Vannes agglo

2016-02-22 – AG 41 : Vœux présenté par les élus de Theix-Noyalo

 

Finances :

2016-02-22 – FIN 42 : Débat d’orientations budgétaires 2016

2016-02-22 – FIN 43 : Adoption des tarifs communaux 2016

2016-02-22 – FIN 44 : Adoption des tarifs des services scolaires et périscolaires 2016

 

Ressources humaines :

2016-02-22 – RH 45 : Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec la POSTE pour l’agence postale de Noyalo

 

PÔLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Bâtiments :

2016-02-22 – BAT 46 : Adhésion au groupement de commande relatif à la signalisation des communes du parc

2016-02-22 – BAT 47 : Rénovation du Monument aux Morts place de la chapelle – Demande de subvention

 

PÔLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

Education, jeunesse et sports

2016-02-22 – EJS 48 :  Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’association avec l’école Sainte Cécile

2016-02-22  – EJS 49 : Subventions scolaires 2016

2016-02-22 – EJS 50 :  Adoption du schéma de sectorisation scolaire

2016-02-22 – EJS 51 :  Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA

2016-02-22 – EJS 52 : Demande de subvention dans le cadre de la bourse BAFA