Ordre du jour Conseil Municipal du 22 mai 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 22 mai 2017.



Présentation du Conseil municipal des Enfants

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE


Affaires générales et juridiques

2017-05-22 – AGJ 060 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-05-22 – AGJ 061Adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
2017-05-22 – AGJ 062 Délibération modificative des délégations d’attributions du conseil municipal au maire
2017-05-22 – AGJ 063 Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Ressources humaines

2017-05-22 – RH 064Indemnités de fonctions électives – actualisation

Finances

2017-05-22 – FIN 065Convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– théâtre de verdure

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-05-22 – AM 066 – Acquisition de la parcelle XB 96: Talhouët (3.1)

2017-05-22 – AM 067 – Acquisition de la parcelle ah 333: rue des sports – centre ville (3.1)

2017-05-22 – AM 068 – Dénomination de voie- lotissement « Le petit mont»

2017-05-22-AM069- Vente d’un bien communal- mandat (3.2)

2017-05-22-AM070 – Déclassement et vente d’une partie de la parcelle AP 1–  Atlantheix (3.2)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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