Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 22 mai 2017.
Présentation du Conseil municipal des Enfants
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques
2017-05-22 – AGJ 060 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-05-22 – AGJ 061 – Adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
2017-05-22 – AGJ 062 – Délibération modificative des délégations d’attributions du conseil municipal au maire
2017-05-22 – AGJ 063 – Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Ressources humaines
2017-05-22 – RH 064 – Indemnités de fonctions électives – actualisation
Finances
2017-05-22 – FIN 065 – Convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– théâtre de verdure
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2017-05-22 – AM 066 – Acquisition de la parcelle XB 96: Talhouët (3.1)
2017-05-22 – AM 067 – Acquisition de la parcelle ah 333: rue des sports – centre ville (3.1)
2017-05-22 – AM 068 – Dénomination de voie- lotissement « Le petit mont»
2017-05-22-AM069- Vente d’un bien communal- mandat (3.2)
2017-05-22-AM070 – Déclassement et vente d’une partie de la parcelle AP 1– Atlantheix (3.2)
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021
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Ordre du jour Conseil Municipal du 11 janvier 2021
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T-N Mag’ – Numéro 19 – Janvier 2021
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