Ordre du jour Conseil Municipal du 22 mai 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 22 mai 2017.



Présentation du Conseil municipal des Enfants

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

PÔLE DIRECTION GENERALE


Affaires générales et juridiques

2017-05-22 – AGJ 060 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-05-22 – AGJ 061Adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
2017-05-22 – AGJ 062 Délibération modificative des délégations d’attributions du conseil municipal au maire
2017-05-22 – AGJ 063 Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Ressources humaines

2017-05-22 – RH 064Indemnités de fonctions électives – actualisation

Finances

2017-05-22 – FIN 065Convention avec Morbihan Energies pour l’extension des réseaux d’éclairage– théâtre de verdure

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-05-22 – AM 066 – Acquisition de la parcelle XB 96: Talhouët (3.1)

2017-05-22 – AM 067 – Acquisition de la parcelle ah 333: rue des sports – centre ville (3.1)

2017-05-22 – AM 068 – Dénomination de voie- lotissement « Le petit mont»

2017-05-22-AM069- Vente d’un bien communal- mandat (3.2)

2017-05-22-AM070 – Déclassement et vente d’une partie de la parcelle AP 1–  Atlantheix (3.2)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

T-N Mag’ – Numéro 17 – Juin 2020

Retrouvez le dernier numéro T-N Mag' de juin 2020. Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Déconfinement – Mesures localesTOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR ! Mise à jour le 22/06/2020 [Déconfinement - Organisation]   Depuis le 2 juin, ouverture de la Mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et ...

Déconfinement – Mesures locales

TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR ! Mise à jour le 22/06/2020 [Déconfinement - Organisation]   Depuis le 2 juin, ouverture de la Mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13 h 30 à 17 h 00. Les services de la Ville de Theix-Noyalo vous reçoivent UNIQUEMENT ...

Infos Covid-19

TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR ! Mise à jour le 14/05/2020 [Coronavirus – COVID-19]   A COMPTER DU 11 MAI 2020, OUVERTURE RESTREINTE DES SERVICES DE L’HÔTEL DE VILLE  Les services de la Ville de Theix-Noyalo vous reçoivent UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS. Ouverture de la Mairie du lundi au vendredi de ...