Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mars 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 23 mars 2016



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2016

 

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Finances :

 

CA 2015

2016-03-21 – FIN 54 : Compte de gestion 2015 du CCAS de Noyalo

2016-03-21 – FIN 55 Compte administratif 2015 du CCAS de Noyalo

2016-03-21 – FIN 56 :  Compte de gestion 2015 de Noyalo

2016-03-21 – FIN 57 :   Compte administratif 2015 de Noyalo

2016-03-21 – FIN 58 :   Compte de gestion 2015 de Theix

2016-03-21 – FIN 59 :  Compte administratif 2015 de Theix

2016-03-21 – FIN 60 : Affectation des résultats 2015

2016-03-21 – FIN 61 : Compte de gestion 2015 – lotissement Noyalo

2016-03-21 – FIN 62 : Compte administratif 2015 – lotissement Noyalo

2016-03-21 – FIN 63 : Affectation de résultats – lotissement Noyalo

2016-03-21 – FIN 64 : Compte de gestion 2015 de la ZAC de Brestivan

2016-03-21 – FIN 65 : Compte administratif 2015 de la ZAC de Brestivan

2016-03-21 – FIN 66 : Affectation de résultats 2015 de la ZAC de Brestivan

BP 2016

2016-03-21– FIN 67 : BP 2016 budget principal

2016-03-21– FIN 68 : BP 2016 Budget annexe ZAC de Brestivan

2016-03-21– FIN 69 : BP  2016 annexe lotissement La Grée du Loch

2016-03-21–FIN 70  : Vote des tarifs 2016 des salles municipales

2016-03-21–FIN 71  : Adoption des taux des taxes ménages pour 2016

2016-03-21–FIN 72  :    Subvention amicale laïque

2016-03-21–FIN 73  :    Subvention CCAS

2016-03-21–FIN 74 : Convention avec Morbihan Energies

 

PÔLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement :

2016-03-21- AM 75 :    Réalisation de la ZAC de Brestivan dans le cadre d’une concession d’aménagement : Consultation

2016-03-21- AM 76 :    Commission d’aménagement – constitution – élection des membres


Bâtiments :

2016-03-21- BAT 77 : Rénovation de l’église Sainte Cécile- demande de dotation exceptionnelle au titre du soutien à l’investissement public local

 

PÔLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

Education, jeunesse et sports

2016-03-21 – EJS 78 :          Demande de subvention à la commune dans le cadre de la bourse bafa citoyen
2016-03-21 – EJS 79 : Demande de licence entrepreneur de spectacle

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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