Ordre du jour Conseil Municipal du 24 avril 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-04-24 – AGJ 044 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-04-24 – AGJ 045 – Constitution du jury d’assises 2018 : constitution des listes de jurés par commune.

2017-04-24 – AGJ 046 – Mise à disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et Le Hézo.

 

Ressources humaines

2017-04-24 – RH 0047 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.

2017-04-24 – RH 048 – Règlement intérieur de la formation professionnelle – modifications.

2017-04-24 – RH 049 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune.

2017-04-24 – RH 050 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification.

 

Finances

2017-04-24 – FIN 051 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de l’acte constitutif

2017-04-24 – FIN 052 – Budget principal – ouverture de l’autorisation de programme 2017 – Extension du cimetière Saint Vincent

2017-04-24 – FIN 053 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 1

2017-04-24 – FIN 054 – Budget annexe – opération d’aménagement urbain de Brestivan année 2017 – Décision modificative n° 1

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-04-24 –AM  – 055 – Adhésion à l’association «Bretagne Rurales et DEveloppement Durable» BRUDED

2017-04-24 –AM  – 056- Echange de terrains avec Carrefour Property

2017-04-24 –AM  – 057- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2017-04-24 –PAVL  – 058 – Modification du contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.

2017-04-24 –PAVL  – 059 – Convention – école Saint Jean Baptiste du Gorvello – année 2017

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Activités à Planète Récrée

Un programme bien chargé Les activités proposées par les enfants ou les animateurs sont variées, originales… Top chef pour les MEW EX de Planète Récrée. Les enfants ont préparé pizzas, tartes et gâteaux dégustés par un jury.   Lorsque l’on traverse l’accueil de loisirs Planète Recrée vous serez vite attiré ...

BIVOUAC SPORT SANTÉ avec le RÉSEAU RESSORT

L’Espace Jeunes a proposé un BIVOUAC SPORT SANTÉ avec le RÉSEAU RESSORT (réseau de prévention des conduites à risques qui a pour but de prévenir des comportements addictifs chez les jeunes) du 17 au 19 juillet 2019 à Damgan.   Onze jeunes theixnoyalais de 13/14 ans ont participé. Au total, ...

Stage surf- Vacances actives

Il reste des places ! Stage surf du mercredi 31 juillet au vendredi 2 août 2019. Stage à destination des 6-11 ans, organisé par le service des sports dans le cadre du programme d'activités à la carte "Vacances actives" Il reste 2 places. Pour toute inscription, contactez le service des ...