Ordre du jour Conseil Municipal du 24 avril 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-04-24 – AGJ 044 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-04-24 – AGJ 045 – Constitution du jury d’assises 2018 : constitution des listes de jurés par commune.

2017-04-24 – AGJ 046 – Mise à disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et Le Hézo.

 

Ressources humaines

2017-04-24 – RH 0047 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.

2017-04-24 – RH 048 – Règlement intérieur de la formation professionnelle – modifications.

2017-04-24 – RH 049 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune.

2017-04-24 – RH 050 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification.

 

Finances

2017-04-24 – FIN 051 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de l’acte constitutif

2017-04-24 – FIN 052 – Budget principal – ouverture de l’autorisation de programme 2017 – Extension du cimetière Saint Vincent

2017-04-24 – FIN 053 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 1

2017-04-24 – FIN 054 – Budget annexe – opération d’aménagement urbain de Brestivan année 2017 – Décision modificative n° 1

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-04-24 –AM  – 055 – Adhésion à l’association «Bretagne Rurales et DEveloppement Durable» BRUDED

2017-04-24 –AM  – 056- Echange de terrains avec Carrefour Property

2017-04-24 –AM  – 057- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2017-04-24 –PAVL  – 058 – Modification du contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.

2017-04-24 –PAVL  – 059 – Convention – école Saint Jean Baptiste du Gorvello – année 2017

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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