Ordre du jour Conseil Municipal du 24 avril 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

2017-04-24 – AGJ 044 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-04-24 – AGJ 045 – Constitution du jury d’assises 2018 : constitution des listes de jurés par commune.

2017-04-24 – AGJ 046 – Mise à disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et Le Hézo.

 

Ressources humaines

2017-04-24 – RH 0047 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.

2017-04-24 – RH 048 – Règlement intérieur de la formation professionnelle – modifications.

2017-04-24 – RH 049 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune.

2017-04-24 – RH 050 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification.

 

Finances

2017-04-24 – FIN 051 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de l’acte constitutif

2017-04-24 – FIN 052 – Budget principal – ouverture de l’autorisation de programme 2017 – Extension du cimetière Saint Vincent

2017-04-24 – FIN 053 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 1

2017-04-24 – FIN 054 – Budget annexe – opération d’aménagement urbain de Brestivan année 2017 – Décision modificative n° 1

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-04-24 –AM  – 055 – Adhésion à l’association «Bretagne Rurales et DEveloppement Durable» BRUDED

2017-04-24 –AM  – 056- Echange de terrains avec Carrefour Property

2017-04-24 –AM  – 057- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées

 

POLE  ANIMATIONS VIE LOCALE

 

2017-04-24 –PAVL  – 058 – Modification du contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.

2017-04-24 –PAVL  – 059 – Convention – école Saint Jean Baptiste du Gorvello – année 2017

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2021

 Ordre du jour Conseil municipal du 27 janvier 2021 A 17H, salle de la Landière. Accès public limité à 20 personnes. Ordre du jour CM 27 janvier .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021 CM 11 janvier 2021 Nos ...

Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021

Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021 CM 11 janvier 2021 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Confinement – Covid 19TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR ! [COVID-19] Retrouvez toutes les infos sur ce lien THEIX-NOYALO COVID-19   Lire plus Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le ...

Ordre du jour Conseil Municipal du 11 janvier 2021

 Ordre du jour Conseil municipal du 11 janvier 2021 ORDRE DU JOUR CM DU 11 JANVIER 2021 .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Confinement – Covid 19TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR ! [COVID-19] Retrouvez toutes les infos sur ce lien THEIX-NOYALO COVID-19   Lire plus Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine ...