Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2017.
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2017.
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques
2017-04-24 – AGJ 044 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-04-24 – AGJ 045 – Constitution du jury d’assises 2018 : constitution des listes de jurés par commune.
2017-04-24 – AGJ 046 – Mise à disposition de la police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et Le Hézo.
Ressources humaines
2017-04-24 – RH 0047 – Règlement intérieur du personnel communal – modifications.
2017-04-24 – RH 048 – Règlement intérieur de la formation professionnelle – modifications.
2017-04-24 – RH 049 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune.
2017-04-24 – RH 050 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification.
Finances
2017-04-24 – FIN 051 – Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de l’acte constitutif
2017-04-24 – FIN 052 – Budget principal – ouverture de l’autorisation de programme 2017 – Extension du cimetière Saint Vincent
2017-04-24 – FIN 053 – Budget principal 2017 – décision modificative n° 1
2017-04-24 – FIN 054 – Budget annexe – opération d’aménagement urbain de Brestivan année 2017 – Décision modificative n° 1
POLE AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Aménagement
2017-04-24 –AM – 055 – Adhésion à l’association «Bretagne Rurales et DEveloppement Durable» BRUDED
2017-04-24 –AM – 056- Echange de terrains avec Carrefour Property
2017-04-24 –AM – 057- Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2017-04-24 –PAVL – 058 – Modification du contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.
2017-04-24 –PAVL – 059 – Convention – école Saint Jean Baptiste du Gorvello – année 2017
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
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