Ordre du jour Conseil Municipal du 26 janvier 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 26 janvier 2017.



Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du 14 Novembre 2016 et 5 décembre 2016.

 PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

 

Affaires générales et juridiques :

  • 2017-01-26 – AGJ 179 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
  • 2017-01-26 – AGJ 180 – Charte de la vie associative – autorisation de signature.
  • 2017-01-26 – AGJ 181 –  Soutien aux associations locales- définition des critères d’attribution de subventions.

 

Finances :

Note de présentation BP 2017 : (voir annexe 1)

  • 2017-01-26 -FIN 182 Reprise anticipée des résultats 2016 – budget principal de la commune de Theix Noyalo.
  • 2017-01-26 –FIN 183Reprise anticipée des résultats 2016 – budget annexe lotissement la Grée du Loch.
  • 2017-01-26 –FIN  184 –  Reprise anticipée des résultats 2016 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan.
  • 2017-01-26 –FIN  185 – Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition année 2017.
  • 2017-01-26 –FIN  186 Vote du budget primitif 2017-  budget principal. (voir annexes 2 et 3)
  • 2017-01-26 –FIN 187 Vote du budget primitif 2017  – budget opération d’aménagement urbain de Brestivan. (voir annexe 5)
  • 2017-01-26 –FIN 188 Vote du budget primitif 2017  – budget annexe lotissement la Grée du Loch. (voir annexe 6)
  • 2017-01-26 –FIN 189 Dématérialisation des actes– avenant n°1 a la convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la préfecture.
  • 2017-01-26 –FIN 190 Indemnité de conseil au receveur municipal.
  • 2017-01-26 –FIN 191 Convention avec Morbihan énergies pour l’extension des réseaux d’éclairage– voie de desserte – 2 lotissements rue du Moustoir.
  • 2017-01-26 –FIN 192 Convention avec Morbihan énergies pour la réalisation et le financement de la pose de fourreaux des réseaux télécom rue du Moustoir.
  • 2017-01-26 –FIN 193 Convention avec Morbihan énergies pour l’extension des réseaux d’éclairage– parking du cimetière Saint-Vincent.
  • 2017-01-26 –FIN 194 Convention avec Morbihan énergies pour la rénovation des réseaux d’éclairage– remplacement d’un candélabre accidenté n°0087.
  • 2017-01-26 –FIN 195 Tarifs communaux – année 2017.

POLE  AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement :

  • 2017-01-26 –AM 196 – acquisition et classement dans le domaine public communal des espaces communs des lotissements : procédures et modalités d’acquisition.

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE   

  • 2017-01-26–PAVL 197 –  contrat d’association – école Sainte-Cécile – année 2017.
  • 2017-01-26 –PAVL 198 – modification du règlement intérieur des matinées d’éveil du relais d’assistantes maternelles.
  • 2017-01-26 –PAVL  199  – subventions scolaires – année 2017.
Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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