Ordre du jour Conseil Municipal du 30 juin 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril et du 22 mai 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

 

2017-06-30 – AGJ 071 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-06-30 – AGJ 072 – adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs

2017-06-30 – AGJ 073 – Délibération pour la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association théâtre des arts vivants (TAV)

2017-06-30 – AGJ 074- proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales du Morbihan

2017-06-30 – AGJ 075 – Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2017

 

Ressources humaines

2017-06-30 – RH 076créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune

2017-06-30 – RH  077- régime de protection sociale complémentaire : réajustement

2017-06-30 – RH 078- règlement intérieur du personnel communal – modifications

 

Finances

2017-06-30 – FIN 079 – budget principal 2017- demande admission en non valeur – taxe locale d’équipement

2017-06-30 – FIN 080 – convention avec Morbihan énergies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey

2017-06-30 – FIN 081 – Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2017

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-06-30 – AM 082  – application du droit des sols : adoption d’une convention

2017-06-30 – AM 083 – avenant traite de concession – Brestivan (3.1)

2017-06-30 – AM 084 – procédure de modification du plan local d’urbanisme (3.1)

2017-06-30 – AM 085 – acquisition et classement dans le domaine public- parcelle AH 70  rue de Brural (3.1)

2017-06-30 – AM 086 – vente de terrains – Brural (3.1)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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