Ordre du jour Conseil Municipal du 30 juin 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril et du 22 mai 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

 

2017-06-30 – AGJ 071 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-06-30 – AGJ 072 – adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs

2017-06-30 – AGJ 073 – Délibération pour la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association théâtre des arts vivants (TAV)

2017-06-30 – AGJ 074- proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales du Morbihan

2017-06-30 – AGJ 075 – Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2017

 

Ressources humaines

2017-06-30 – RH 076créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune

2017-06-30 – RH  077- régime de protection sociale complémentaire : réajustement

2017-06-30 – RH 078- règlement intérieur du personnel communal – modifications

 

Finances

2017-06-30 – FIN 079 – budget principal 2017- demande admission en non valeur – taxe locale d’équipement

2017-06-30 – FIN 080 – convention avec Morbihan énergies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey

2017-06-30 – FIN 081 – Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2017

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-06-30 – AM 082  – application du droit des sols : adoption d’une convention

2017-06-30 – AM 083 – avenant traite de concession – Brestivan (3.1)

2017-06-30 – AM 084 – procédure de modification du plan local d’urbanisme (3.1)

2017-06-30 – AM 085 – acquisition et classement dans le domaine public- parcelle AH 70  rue de Brural (3.1)

2017-06-30 – AM 086 – vente de terrains – Brural (3.1)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Délibérations du Conseil Municipal du 27 Mars 2021

Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2021 Conseil Municipal du 27 mars 2021 CM du 27 mars 2021 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.   FIN 027 Délibération sur le ...

Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.   FIN 027 Délibération sur le vote des taux 2021 FIN 028 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal FIN 029 Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal FIN 030 Affectation des résultats du Compte administratif 2020 budget ...

T-N La lettre- Mars-Mai 2021

Retrouvez la nouvelle lettre d'infos T-N La Lettre' Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil  que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et ...