Ordre du jour Conseil Municipal du 30 juin 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril et du 22 mai 2017.

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques

 

2017-06-30 – AGJ 071 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.

2017-06-30 – AGJ 072 – adoption du plan communal de sauvegarde et d’information sur les risques majeurs

2017-06-30 – AGJ 073 – Délibération pour la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association théâtre des arts vivants (TAV)

2017-06-30 – AGJ 074- proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales du Morbihan

2017-06-30 – AGJ 075 – Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2017

 

Ressources humaines

2017-06-30 – RH 076créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune

2017-06-30 – RH  077- régime de protection sociale complémentaire : réajustement

2017-06-30 – RH 078- règlement intérieur du personnel communal – modifications

 

Finances

2017-06-30 – FIN 079 – budget principal 2017- demande admission en non valeur – taxe locale d’équipement

2017-06-30 – FIN 080 – convention avec Morbihan énergies pour l’extension des réseaux d’éclairage– création de 2 points lumineux – abribus de Lirey

2017-06-30 – FIN 081 – Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2017

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement

2017-06-30 – AM 082  – application du droit des sols : adoption d’une convention

2017-06-30 – AM 083 – avenant traite de concession – Brestivan (3.1)

2017-06-30 – AM 084 – procédure de modification du plan local d’urbanisme (3.1)

2017-06-30 – AM 085 – acquisition et classement dans le domaine public- parcelle AH 70  rue de Brural (3.1)

2017-06-30 – AM 086 – vente de terrains – Brural (3.1)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

T-N Mag’ – Numéro 15 – Octobre 2019

Retrouvez le dernier numéro T-N Mag' d'octobre 2019. Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Délibérations du Conseil Municipal du 16 Septembre 2019Délibérations du Conseil Municipal du 16 Septembre 2019 CM du 16 septembre 2019 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Bienvenue au LAEPFaites une pause .... «  Parents, futurs parents, grands-parents, le Lieu ...

Délibérations du Conseil Municipal du 16 Septembre 2019

Délibérations du Conseil Municipal du 16 Septembre 2019 CM du 16 septembre 2019 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil  que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à ...

Bienvenue au LAEP

Faites une pause .... «  Parents, futurs parents, grands-parents, le Lieu d'Accueil Enfants Parents vous propose un temps privilégié tous les lundis de 9h15 à 12h00 au pôle petite enfance. Vous trouverez un lieu aménagé  pour votre enfant pour jouer et rencontrer d’autres enfants et adultes . Ce service est gratuit ...