Ordre du jour Conseil Municipal du 4 janvier 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 4 janvier 2016



Ordre du jour

Administration générale :

 

  • 2016-01-04-AG01 – Installation des 44 conseillers municipaux de la commune nouvelle de Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG02 – Élection du Maire de Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG03 – Fixation du nombre d’Adjoints de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG04 – Élection des Adjoints de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG05 – Élection des conseillers municipaux délégués de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG06 – Détermination, composition et attribution des commissions thématiques.
  • 2016-01-04-AG07 – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
  • 2016-01-04-AG08 – Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
  • 2016-01-04-AG09 – Election des délégués titulaires pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS.
  • 2016-01-04-AG10 – Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Commission communale d’Accessibilité des Personnes Handicapées.
  • 2016-01-04-AG11 – Election de délégués pour siéger au sein du Comité Technique (CT)
  • 2016-01-04-AG12 – Election de délégués pour siéger au sein du Comité Hygiène de Sécurité et de conditions de travail (CHSCT)
  • 2016-01-04-AG13 – Indemnité de fonctions électives.
  • 2016-01-04-AG14 – Formation des élus communautaires : droit à la formation.
  • 2016-01-04-AG15 – Election des membres de la commission mixte du Gorvello
  • 2016-01-04-AG16 – Désignation des délégués aux organismes intercommunaux
  • 2016-01-04-AG17 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de sécurité routière
  • 2016-01-04-AG18 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de défense
  • 2016-01-04-AG19 – Désignation des représentants à l’assemblée de la SEM EADM
  • 2016-01-04-AG20 – Adoption du règlement intérieur des assemblées
  • 2016-01-04-AG 21 – Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial
Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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