Ordre du jour Conseil Municipal du 4 janvier 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 4 janvier 2016



Ordre du jour

Administration générale :

 

  • 2016-01-04-AG01 – Installation des 44 conseillers municipaux de la commune nouvelle de Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG02 – Élection du Maire de Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG03 – Fixation du nombre d’Adjoints de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG04 – Élection des Adjoints de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG05 – Élection des conseillers municipaux délégués de la commune nouvelle Theix-Noyalo
  • 2016-01-04-AG06 – Détermination, composition et attribution des commissions thématiques.
  • 2016-01-04-AG07 – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
  • 2016-01-04-AG08 – Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
  • 2016-01-04-AG09 – Election des délégués titulaires pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS.
  • 2016-01-04-AG10 – Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Commission communale d’Accessibilité des Personnes Handicapées.
  • 2016-01-04-AG11 – Election de délégués pour siéger au sein du Comité Technique (CT)
  • 2016-01-04-AG12 – Election de délégués pour siéger au sein du Comité Hygiène de Sécurité et de conditions de travail (CHSCT)
  • 2016-01-04-AG13 – Indemnité de fonctions électives.
  • 2016-01-04-AG14 – Formation des élus communautaires : droit à la formation.
  • 2016-01-04-AG15 – Election des membres de la commission mixte du Gorvello
  • 2016-01-04-AG16 – Désignation des délégués aux organismes intercommunaux
  • 2016-01-04-AG17 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de sécurité routière
  • 2016-01-04-AG18 – Désignation d’un élu municipal en charge des questions de défense
  • 2016-01-04-AG19 – Désignation des représentants à l’assemblée de la SEM EADM
  • 2016-01-04-AG20 – Adoption du règlement intérieur des assemblées
  • 2016-01-04-AG 21 – Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial
Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Ordre du jour Conseil Municipal du 25 Novembre 2019

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 25 Novembre 2019.  Conseil municipal du lundi 25 Novembre  2019 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2019   PÔLE DIRECTION GENERALE   2019-11-25 – AGJ 105 - Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu. 2019-11-25 - AGJ 106 - Campagne de ...

Animations de la semaine Ville Amie des Enfants

Toute la semaine, la mairie est illuminée en bleu, couleur de l'UNICEF. Et de nombreuses animations sont organisées par les services de la ville.   Le RIPAM et le multi-accueil nous font découvrir l’arbre d’automne des Droits de l’enfant dans le hall du Pôle Petite enfance. Et si vous continuez ...

T-N Mag’ – Numéro 15 – Octobre 2019

Retrouvez le dernier numéro T-N Mag' d'octobre 2019. Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil  que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et ...