Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 5 décembre 2016
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques :
2016-12-05 – AGJ 156 – rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’activité de vannes agglo – période 2011-2015
2016-12-05 – AGJ 157 – convention pour la mise en place d’un conseil en énergie partagée – changement de l’élu référent
2016-12-05 – AGJ 158 – mise a jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal
Ressources humaines :
2016-12-05 -RH 159 – règlement intérieur du personnel communal
2016-12-05 -RH 160 – règlement intérieur de la formation professionnelle
2016-12-05 -RH 161 – convention de mise a disposition d’un personnel du ministère de la défense
2016-12-05 -RH 162 – mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Finances :
2016-12-05 -FIN 163 – délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017
2016-12-05 -FIN 164 – tarifs communaux – année 2017
2016-12-05 –FIN 165 – fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2017
2016-12-05 –FIN 166 – tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire pour 2017
2016-12-05 –FIN 167 – taxe d’habitation : instauration de la politique d’abattement de la commune nouvelle
2016-12-05 –FIN 168 – taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles : instauration de la taxe sur la commune nouvelle
2016-12-05 –FIN 169 – budget principal 2016- admission en non valeur
Pôle aménagement et cadre de vie
Aménagement :
2016-12-05 –AM 170 – classement d’une voie- déclassement et vente d’une emprise foncière a la société European Homes Ouest – le Moustoir
2016-12-05 –AM 171 – acquisition de la parcelle AD 122- impasse des champs après exercice du droit de préemption
2016-12-05 –AM 172 – acquisition et classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement moulin de rose ii
2016-12-05 –AM 173 – vente des parcelles AS n° 26, 27 et 28 -site de l’ancienne usine de liants
2016-12-05 –AM 174 – lancement de la procédure de cession d’une partie du chemin rural n° 231– Burgan
2016-12-05 –AM 175 – vente de parcelles : AP 105-AP 106 – Atlantheix
Pôle Animations Vie Locale
2016-12-05 –PAVL 176 – modification du règlement intérieur du multi-accueil ti dihun
2016-12-05 –PAVL 177 – subvention exceptionnelle au Teizithon (7.5)
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
Délibérations du Conseil Municipal du 11 janvier 2021
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T-N Mag’ – Numéro 19 – Janvier 2021
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