Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 5 décembre 2016
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2016
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)
PÔLE DIRECTION GENERALE
Affaires générales et juridiques :
2016-12-05 – AGJ 156 – rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’activité de vannes agglo – période 2011-2015
2016-12-05 – AGJ 157 – convention pour la mise en place d’un conseil en énergie partagée – changement de l’élu référent
2016-12-05 – AGJ 158 – mise a jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal
Ressources humaines :
2016-12-05 -RH 159 – règlement intérieur du personnel communal
2016-12-05 -RH 160 – règlement intérieur de la formation professionnelle
2016-12-05 -RH 161 – convention de mise a disposition d’un personnel du ministère de la défense
2016-12-05 -RH 162 – mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Finances :
2016-12-05 -FIN 163 – délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017
2016-12-05 -FIN 164 – tarifs communaux – année 2017
2016-12-05 –FIN 165 – fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2017
2016-12-05 –FIN 166 – tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire pour 2017
2016-12-05 –FIN 167 – taxe d’habitation : instauration de la politique d’abattement de la commune nouvelle
2016-12-05 –FIN 168 – taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles : instauration de la taxe sur la commune nouvelle
2016-12-05 –FIN 169 – budget principal 2016- admission en non valeur
Pôle aménagement et cadre de vie
Aménagement :
2016-12-05 –AM 170 – classement d’une voie- déclassement et vente d’une emprise foncière a la société European Homes Ouest – le Moustoir
2016-12-05 –AM 171 – acquisition de la parcelle AD 122- impasse des champs après exercice du droit de préemption
2016-12-05 –AM 172 – acquisition et classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement moulin de rose ii
2016-12-05 –AM 173 – vente des parcelles AS n° 26, 27 et 28 -site de l’ancienne usine de liants
2016-12-05 –AM 174 – lancement de la procédure de cession d’une partie du chemin rural n° 231– Burgan
2016-12-05 –AM 175 – vente de parcelles : AP 105-AP 106 – Atlantheix
Pôle Animations Vie Locale
2016-12-05 –PAVL 176 – modification du règlement intérieur du multi-accueil ti dihun
2016-12-05 –PAVL 177 – subvention exceptionnelle au Teizithon (7.5)
Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :
Délibérations du Conseil Municipal du 27 Mars 2021
Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2021 Conseil Municipal du 27 mars 2021 CM du 27 mars 2021 Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021. FIN 027 Délibération sur le ...
Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021
Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021. FIN 027 Délibération sur le vote des taux 2021 FIN 028 Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal FIN 029 Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal FIN 030 Affectation des résultats du Compte administratif 2020 budget ...
T-N La lettre- Mars-Mai 2021
Retrouvez la nouvelle lettre d'infos T-N La Lettre' Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les grands de continuer à manipuler et ...