Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre  2016

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

PÔLE DIRECTION GENERALE

Affaires générales et juridiques :

2016-12-05 – AGJ 156 –   rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’activité de vannes agglo – période 2011-2015

2016-12-05 – AGJ 157 –   convention pour la mise en place d’un conseil en énergie partagée – changement de l’élu référent

2016-12-05 – AGJ 158 –   mise a jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal

Ressources humaines : 

2016-12-05 -RH  159 – règlement intérieur du personnel communal

2016-12-05 -RH  160 – règlement intérieur de la formation professionnelle

2016-12-05 -RH 161 – convention de mise a disposition d’un personnel du ministère de la défense

2016-12-05 -RH 162 – mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Finances :

2016-12-05 -FIN  163 – délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017

2016-12-05 -FIN  164 – tarifs communaux – année 2017

2016-12-05 –FIN  165  – fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2017

2016-12-05 –FIN  166 – tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire pour 2017

2016-12-05 –FIN  167 – taxe d’habitation : instauration de la politique d’abattement de la commune nouvelle

2016-12-05 –FIN  168 – taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles : instauration de la taxe sur la commune nouvelle

2016-12-05 –FIN  169 – budget principal 2016- admission en non valeur

Pôle  aménagement et cadre de vie

Aménagement :

2016-12-05 –AM 170 –   classement d’une voie- déclassement et vente d’une emprise foncière a la société European Homes Ouest – le Moustoir

2016-12-05 –AM 171 –  acquisition de la parcelle AD 122-  impasse des champs après exercice du droit de préemption

2016-12-05 –AM 172 – acquisition et classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement moulin de rose ii

2016-12-05 –AM 173 –  vente des parcelles  AS n° 26, 27 et 28 -site de l’ancienne usine de liants

2016-12-05 –AM 174 –  lancement de la procédure de cession d’une partie du chemin rural n° 231– Burgan

2016-12-05 –AM 175 –  vente de parcelles : AP 105-AP 106 – Atlantheix

Pôle Animations Vie Locale

2016-12-05 –PAVL 176 –  modification du règlement intérieur du multi-accueil ti dihun

2016-12-05 –PAVL 177 –  subvention exceptionnelle au Teizithon  (7.5)