Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 5 décembre 2016



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre  2016

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de sa délégation (article L.2122-22 du CGCT)

 

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Affaires générales et juridiques :

2016-12-05 – AGJ 156 –   rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l’activité de vannes agglo – période 2011-2015

2016-12-05 – AGJ 157 –   convention pour la mise en place d’un conseil en énergie partagée – changement de l’élu référent

2016-12-05 – AGJ 158 –   mise a jour du tableau des commissions thématiques du conseil municipal

 

Ressources humaines 

2016-12-05 -RH  159 règlement intérieur du personnel communal

2016-12-05 -RH  160 règlement intérieur de la formation professionnelle

2016-12-05 -RH 161convention de mise a disposition d’un personnel du ministère de la défense

2016-12-05 -RH 162 mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

 

Finances :

2016-12-05 -FIN  163 – délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017

2016-12-05 -FIN  164 tarifs communaux – année 2017

2016-12-05 –FIN  165  – fixation des tarifs de location des salles municipales – année 2017

2016-12-05 –FIN  166 – tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire pour 2017

2016-12-05 –FIN  167 – taxe d’habitation : instauration de la politique d’abattement de la commune nouvelle

2016-12-05 –FIN  168 taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles : instauration de la taxe sur la commune nouvelle

2016-12-05 –FIN  169budget principal 2016- admission en non valeur

 

Pôle  aménagement et cadre de vie

 

Aménagement :

2016-12-05 –AM 170 –   classement d’une voie- déclassement et vente d’une emprise foncière a la société European Homes Ouest – le Moustoir

2016-12-05 –AM 171 –  acquisition de la parcelle AD 122-  impasse des champs après exercice du droit de préemption

2016-12-05 –AM 172 acquisition et classement dans le domaine public communal de la voirie du lotissement moulin de rose ii

2016-12-05 –AM 173 –  vente des parcelles  AS n° 26, 27 et 28 -site de l’ancienne usine de liants

2016-12-05 –AM 174 –  lancement de la procédure de cession d’une partie du chemin rural n° 231– Burgan

2016-12-05 –AM 175 –  vente de parcelles : AP 105-AP 106 – Atlantheix

 

Pôle Animations Vie Locale

2016-12-05 –PAVL 176 –  modification du règlement intérieur du multi-accueil ti dihun

2016-12-05 –PAVL 177 –  subvention exceptionnelle au Teizithon  (7.5)

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


Nos dernières actus

Activités à Planète Récrée

Un programme bien chargé Les activités proposées par les enfants ou les animateurs sont variées, originales… Top chef pour les MEW EX de Planète Récrée. Les enfants ont préparé pizzas, tartes et gâteaux dégustés par un jury.   Lorsque l’on traverse l’accueil de loisirs Planète Recrée vous serez vite attiré ...

BIVOUAC SPORT SANTÉ avec le RÉSEAU RESSORT

L’Espace Jeunes a proposé un BIVOUAC SPORT SANTÉ avec le RÉSEAU RESSORT (réseau de prévention des conduites à risques qui a pour but de prévenir des comportements addictifs chez les jeunes) du 17 au 19 juillet 2019 à Damgan.   Onze jeunes theixnoyalais de 13/14 ans ont participé. Au total, ...

Stage surf- Vacances actives

Il reste des places ! Stage surf du mercredi 31 juillet au vendredi 2 août 2019. Stage à destination des 6-11 ans, organisé par le service des sports dans le cadre du programme d'activités à la carte "Vacances actives" Il reste 2 places. Pour toute inscription, contactez le service des ...