Ordre du jour Conseil Municipal du 6 mars 2017

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 6 mars 2017.



Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2017.

  

PÔLE DIRECTION GENERALE

 

Affaires générales et juridiques :

2017-03-06 – AGJ 022 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.
2017-03-06 – AGJ 023 – Délibération modificative relative à la désignation des représentants de la commune au SIAEP de la presqu’ile de Rhuys.
2017-03-06 – AGJ 024- Opposition au transfert de la compétence PLU à « Golfe du Morbihan Vannes Agglomération ».
2017-03-06 – AGJ 025 – Projet de monument commémoratif – place du cimetière – convention de mise a disposition d’un terrain de la ville.

Finances :

2017-03-06 -FIN 26 Bilan des acquisitions et des cessions opérées par la commune de Theix-Noyalo en 2016.
2017-03-06 –FIN 27 Compte de gestion de l’exercice 2016 – budget principal.
2017-03-06 –FIN 28 –  Compte  administratif 2016 – budget principal
2017-03-06 –FIN 29  – Affectation des résultats 2016 – budget principal de la commune de Theix- Noyalo
2017-03-06 –FIN 30 Compte de gestion de l’exercice 2016 – budget annexe du lotissement la Grée du Loch
2017-03-06 –FIN 31– Compte  administratif 2016 – budget annexe lotissement la Grée du loch
2017-03-06 –FIN 32 Affectation des résultats 2016 – budget annexe lotissement la Grée du loch
2017-03-06 –FIN  33 – Compte de gestion de l’exercice 2016 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan
2017-03-06 –FIN 34 – Compte administratif 2016 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan
2017-03-06 –FIN 35 – Affectation des résultats 2016 – budget annexe opération d’aménagement urbain de Brestivan
2017-03-06 –FIN 36 – Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2017
2017-03-06 –FIN 37 Convention avec Morbihan énergies pour la rénovation des réseaux d’éclairage : remplacement d’une lanterne cassée n°1452 et d’un candélabre accidenté n°0069, rue du Bézit et du Prad Costerel.

 

POLE  AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

Aménagement :

2017-03-06 –AM 38 – Acquisition du local commercial de la galerie marchande
2017-03-06 –AM  39 – Avenant- convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la commune de Theix-Noyalo et la société Européan Homes  Ouest.
2017-03-06 –AM 40 – Convention de veille foncière Etablissement Public Foncier (EPF)- revitalisation du centre ville.
2017-03-06 –AM 41 –  Dénomination de voies – le Parc des Tisserands
2017-03-06 –AM  42 –  Dénomination de voie – lotissement « les Rives du Bézit »

 

Bâtiment :

 

2017-03-06 – BAT 43 –  Convention d’entretien avec le conseil général : entretien de la voie verte entre Brambis et Keravello et ses aménagements.

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :


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