Ordre du jour Conseil Municipal du 25 juin 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2018.



Conseil municipal du lundi 25 juin 2018

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 avril 2018.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2018

 

En ouverture du conseil, présentation par David LEDAN du PNR et Mme Le GOFF, enseignante à Marie Curie et les élèves de sa classe, du travail pédagogique fait sur les oiseaux migrateurs présents à Theix-Noyalo.

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2018-06-25 – AGJ 64 Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-06-25 – AGJ 65 – Modifications du règlement des cimetières

 

Finances

2018-06-25 – FIN 66 –  Budget principal 2018 – décision modificative n° 1

2018-06-25 – FIN 67-  Finances – budget principal : reprise de provisions pour risque d’impayés

2018-06-25 – FIN  68Budget principal 2018- admission en non-valeur

2018-06-25 – FIN 69Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel – autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre

2018-06-25 – FIN 70 – Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2018

 

Ressources humaines

2018-06-25 – RH 71 Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune  (annexe 2).

 

POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement

2018-06-25 – AM72 – Annulation du programme commercial Atlantheix ST Léonard (parcelles AS 26, 27 et 28).

2018-06-25 AM 73 – Bilan de la concertation préalable à la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Brestivan.

2018-06-25 – AM 74 – Approbation du dossier de réalisation – ZAC de Brestivan

2018-06-25 – AM 75 Approbation du programme des équipements publics ZAC de Brestivan.

2018-06-25 – AM 76Dépôt de demande au nom de la commune (demandes de permis de construire, d’aménager, de démolir et déclarations préalables) – Exercice 2018

 

 

Bâtiment

2018-06-25 – BAT 77 Convention avec les riverains du Liorech 2 pour la pose et l’entretien d’un ouvrage public installé pour partie sur propriété privée  (annexe 4).

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

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