Ordre du jour Conseil Municipal du 25 juin 2018

Conseil municipal du lundi 25 juin 2018

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 avril 2018.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2018

En ouverture du conseil, présentation par David LEDAN du PNR et Mme Le GOFF, enseignante à Marie Curie et les élèves de sa classe, du travail pédagogique fait sur les oiseaux migrateurs présents à Theix-Noyalo.

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2018-06-25 – AGJ 64 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-06-25 – AGJ 65 – Modifications du règlement des cimetières

Finances

2018-06-25 – FIN 66 –  Budget principal 2018 – décision modificative n° 1

2018-06-25 – FIN 67-  Finances – budget principal : reprise de provisions pour risque d’impayés

2018-06-25 – FIN  68 – Budget principal 2018- admission en non-valeur

2018-06-25 – FIN 69 – Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel – autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre

2018-06-25 – FIN 70 – Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2018

Ressources humaines

2018-06-25 – RH 71 – Créations/suppressions de postes – modification du tableau des effectifs de la commune  (annexe 2).

POLE AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement

2018-06-25 – AM72 – Annulation du programme commercial Atlantheix ST Léonard (parcelles AS 26, 27 et 28).

2018-06-25 AM 73 – Bilan de la concertation préalable à la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Brestivan.

2018-06-25 – AM 74 – Approbation du dossier de réalisation – ZAC de Brestivan

2018-06-25 – AM 75 – Approbation du programme des équipements publics ZAC de Brestivan.

2018-06-25 – AM 76 – Dépôt de demande au nom de la commune (demandes de permis de construire, d’aménager, de démolir et déclarations préalables) – Exercice 2018

Bâtiment

2018-06-25 – BAT 77 – Convention avec les riverains du Liorech 2 pour la pose et l’entretien d’un ouvrage public installé pour partie sur propriété privée  (annexe 4).