Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mai 2018

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 mai 2018.



Conseil municipal du lundi 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2018.

 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2018-05-28- AGJ 52 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – compte-rendu.

2018-05-28 – AGJ 53 – Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et du Hézo.

2018-05-28– AGJ 54 – Adoption du Projet scientifique, culturel, éducatif et social du futur pôle culturel de Theix-Noyalo

2018-05-28- AGJ 55 – Délibération modificative pour la désignation des jurés d’assises

2018-05-28 – AGJ 56 – Modification des statuts du SIAEP de la Presqu’Ile de Rhuys

 

Finances

 2018-05-28 – FIN 57 – Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel – désignation du lauréat du concours

 

Ressources humaines

2018-05-28 – RH 58 – Fixation de la composition du Comité Technique et du  Comité d’Hygiène et de Sécurité et de Conditions de Travail communs à la mairie et au CCAS

 

POLE AMÉNAGEMENT

Aménagement

2018-05-28 – AME 60 – Priorité d’acquisition sur le projet de cession d’un bien de l’Etat- parcelle AS 24 de 314 m2

 

POLE ANIMATIONS VIE LOCALE

2018-05-28 – AGJ 61 – Tarifs des activités enfance-jeunesse et restaurant scolaire

2018-05-28 – AGJ 62 – Délibération modificative des règlements intérieurs des services enfance/ jeunesse.

2018-05-28 – AGJ 63 – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention Bivouac Santé/ sport

 

Accès aux délibérations

Les délibérations enregistrées en préfecture seront disponibles suite au conseil municipal sur cette page :

  • Délibérations du Conseil municipal

Nos dernières actus

annulation du Conseil Municipal du 3 mars 2020

Le Conseil municipal est annulé. Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 3 mars 2020. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020  PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE 2020-03-03 – AGJ 027 - Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu. 2020-03-03 – AGJ 028 - Attribution et versement de ...

Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2020

Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2020 Conseil Municipal du 27 janvier 2020 CM 27 janvier Nos dernières actus .vc_custom_1419240516480{background-color: #f9f9f9 !important;} Reprise des matinées d’éveil au RelaisL’été se termine mais le sable s’est invité aux matinées d’éveil  que propose le Relais Assistantes Maternelles. Quel plaisir pour les petits comme pour les ...

Ordre du jour Conseil Municipal du 27 Janvier 2020

Voici l'ordre du jour du Conseil municipal du 27 janvier 2020.   Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019   PÔLE DIRECTION GENERALE   2020-01-27 – AGJ 001 - Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.   Finances 2020-01-27 – FIN 002 - Affectation de résultats 2019– ...