LE PLU ET ACCÈS AU CADASTRE

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un outil de planification urbaine qui dessine la ville de demain. Il prévoit les aménagements futurs, et notamment la vocation des terrains (habitat, zones économiques, naturelles, agricoles…).

Retrouvez les différents documents du Plan local d’urbanisme en vigueur à Theix. Ces documents évoluent régulièrement. Pour vos projets, rapprochez-vous du Service Urbanisme.

Nous vous proposons de visualiser les différents éléments constituant le PLU, en cliquant sur les liens :

Rapport de présentation

PADD

 

Orientations d’aménagement

PLU THEIX OAP 2018

 

Règlement

RÈGLEMENT

 

Servitude d’utilité publique

SERVITUDES

 

Plans de zonage

PLAN DE ZONAGE 1    –    PLAN DE ZONAGE 2   –    PLAN DE ZONAGE 3

 

ÉLABORATION DU P.L.U. ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LA POPULATION

Par délibération en date du 16 novembre 2021, le conseil municipal de THEIX-NOYALO a prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme, précisé les objectifs poursuivis et défini les modalités de concertation suivantes avec la population :

– Des articles dans le bulletin municipal et le site internet informant de l’avancée des études
– Une exposition publique retraçant et synthétisant la démarche du PLU de manière pédagogique
– Au minimum une réunion publique
– Ouverture et mise à disposition du public d’un registre permettant aux habitants et à toutes personnes concernées d’exprimer ses observations jusqu’à l’arrêt du projet et au bilan de la concertation.
Cette délibération peut être consultée au siège de la collectivité Place du Général de Gaulle aux heures habituelles d’ouverture au public et ci-dessous

 

DÉLIBÉRATION LANCEMENT ÉLABORATION PLU

 

MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

Par arrêté du 28/10/2021, le maire de la commune a décidé d’engager la modification n°5 simplifiée du PLU de Theix. Cette modification s’inscrit dans le cadre de la loi ELAN du 23/10/2018 et vise à délimiter les secteurs déjà urbanisés à l’échelle du plan local d’urbanisme et à préciser les modalités de construction dans ces secteurs.
Le projet fera l’objet d’une mise à disposition du public dont les dates et modalités seront déterminées ultérieurement par délibération du conseil municipal.
L’arrêté du maire du 28/10/2021 est consultable en mairie.

MODIFICATION 5 SIMPLIFIEE DU PLU DE THEIX

 

MODIFICATION N°6 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

Par un arrêté du maire du 5 septembre 2022, consultable en mairie de Theix- Noyalo, le maire a engagé la modification n°6 du plan local d’urbanisme approuvé le 27 septembre 2010.
La modification consiste en l’adaptation de L’orientation d’aménagement et de programmation n°1-Secteur d’extension et de densification urbaine Brestivan/le Petit Plaisance,
En l’adaptation du règlement graphique et écrit 1AUz dans sa désignation,
En la réduction de la surface 1AU, en l’augmentation de la zone Nzh délimitant les zones humides et de la zone naturelle N sur ce secteur Brestivan/ Petit Plaisance

MODIFICATION N6 SIMPLIFIEE DU PLU DE THEIX-NOYALO

Retrouvez les différents documents du Plan local d’urbanisme en vigueur à Noyalo. Ces documents évoluent régulièrement. Pour vos projets, rapprochez-vous du Service Urbanisme.

Nous vous proposons de visualiser les différents éléments constituant le PLU, en cliquant sur les liens :

 

Rapport de présentation

NOYALO – RAPPORT DE PRÉSENTATION DU PLU

 

PADD

PADD DE NOYALO

 

Orientations d’aménagement

RAPPORT D’ORIENTATION DE NOYALO

 

Règlement

PLU-REGLEMENT-NOYALO

 

Servitude d’utilité publique

ZONE DE SERVITUDE DE NOYALO

 

Plan de zonage général

PLAN DE ZONAGE DE NOYALO