Ordre du jour Conseil Municipal du 16 novembre 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 novembre 2021.

DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 119	Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouvel élu		Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 120	Modification de la représentativité dans les instances municipales suite à la démission de Monsieur LEGRAND		Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 121	Modification des statuts GMVA ANNEXE 1		Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 122	Dérogations dominicales – Année 2022		Monsieur NEAR
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 123	Rapports d’activités GMVA ANNEXE 2 – 3 ET 4		Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 124	Adhésion à la Charte Ya D’Ar Brezhoneg		Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 125	Autorisation donnée au Maire de signer avec la CAF et GMVA la convention territoriale globale (CTG) ANNEXE 5		Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 126	Modification de la composition des instances paritaires (Comité Technique et CHSCT)	Commission Ressources 3/11	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 127	Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.	Commission Ressources 3/11	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 128	Décision Modificative n°3 du budget principal 2021	Commission Ressources 3/11	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 129	Tarification 2022 – Création d’un service clé	Commission Ressources 3/11	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 130	Tarification 2022 – Modification des tarifs du funérarium	Commission Ressources 3/11	Monsieur le Maire

ENFANCE-JEUNESSE Coordination	ENFJ 131	Ville Amie des Enfants – Adoption du plan d’action municipal 2020 – 2026 ANNEXE 6 et 7	Madame KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Service urbanisme planification	ACVIE 132	Lancement de la révision générale des PLU de Theix et de Noyalo	Monsieur HAZO
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Service Environnement	ACVIE 133	Entretien des espaces communaux sans produits phytosanitaires – signature d’une charte avec la Région Bretagne	Madame JEHANNO
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 134	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire	Monsieur le Maire