Ordre du jour Conseil Municipal du 08 Décembre 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 08 Décembre 2022

 

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

111

Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan

Annexe 1

Commission Organisation et Ressources Monsieur

CELARD

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

112

Fourrière animale – convention de gestion avec la société SACPA SA Commission Organisation et Ressources Monsieur

NEAR

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

113

Campagne de stérilisation des chats errants – élargissement du partenariat et remboursement des frais en cas d’adoption. Annexe 2 Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur

NEAR

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

114

Désignation du délégué à la protection des données personnelles – convention avec le CDG 56.

Annexe 3 / Annexe 3.1 / Annexe 3.2

Commission Organisation et Ressources Monsieur

le Maire

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

115

Lancement de la procédure de reprise de concessions abandonnées dans le cimetière Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

116

Signature d’une convention exceptionnelle avec l’association Emglev Bro Gwened – Ti ar Vro

Annexe 4

Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

117

Pacte financier et fiscal – reversement de la taxe d’aménagement à GMVA Commission Organisation et Ressources Monsieur

le Maire

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

118

 

Décision modificative n°3 – Budget principal Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

119

 

Attribution d’une subvention d’équipement au CCAS pour le remplacement des menuiseries des 6 logements situés au 2 rue du Four. Annexe 5 Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

120

 

Adoption du règlement budgétaire de la commune

Annexe 6 / Annexe 6.1

Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

121

 

Fixation des tarifs de locations de salles pour les associations syndicales libres locales

Annexe 7

Commission Organisation et Ressources Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

122

 

Auditorium de la P@sserelle – tarification du forfait service régisseur Commission Organisation et Ressources Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

123

 

Admission en non-valeur : taxe locale d’équipement Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

124

 

Régularisation du compte 4581 « opération sous mandat- dépenses » Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

125

 

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget principal 2023. Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

126

 

Subvention exceptionnelle au Teizithon Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

127

 

Modification APCP Pôle Culturel Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

128

 

Instauration du Télétravail

Annexe 8

Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur

le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

129

 

Modification du tableau des effectifs Commission Organisation et Ressources Monsieur

le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

130

 

Droit à la formation des élus locaux Commission Organisation et Ressources Monsieur

le Maire

ENFANCE/ JEUNESSE

Jeunesse

EJ

131

Attribution d’une subvention « bourse BAFA » Commission Animation Vie Locale Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE

Affaires scolaires

EJ

132

Attribution d’une subvention classe de neige pour l’école M. Curie Commission Animation Vie Locale Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE

Jeunesse

EJ

133

Participation à l’accompagnement éducatif au collège COUSTEAU Commission Animation Vie Locale Madame KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

134

Cession de la parcelle AV 149 rue Agnès de Nanteuil – ZAE St Léonard à GMVA Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

135

Cession de la parcelle AC 44 rue de Vannes à la SCI CORAIL Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

136

Délibération modificative des modalités de l’éclairage public dans la ville

Annexe 9

Commission Aménagement et Cadre de Vie Monsieur

CELARD

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

137

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur

le

Maire

 

La séance est publique

 

 

ACCESSIBILITÉ