Ordre du jour Conseil Municipal du 14 septembre 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 14 septembre 2022

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

092

Démission d’un élu et installation d’un nouveau conseiller municipal Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

093

Délibération modificative des représentations au sein des instances municipales. Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

094

Election d’un nouvel adjoint au maire

 

Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

095

Modification du tableau des indemnités électives

 

Commission Organisation et Ressources

 

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

096

Rapport d’activités 2021 de GMVA

Annexe 1

Commission Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Vie associative

VA

097

Délibération modificative des critères de subventions pour les associations sportives et culturelles à compter de 2023. Commission Organisation et Ressources

Commission Animation Vie Locale

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

098

 

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Clown Hors-Piste pour 2022

Annexe 2

Commission Organisation et Ressources

Commission Animation Vie Locale

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

099

 

Budget principal – DM n°2 Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

100

 

Budget principal – admission en non-valeur Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

101

 

Reprise sur provision pour risque d’impayés – Budget principal 2022 Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

102

 

Convention avec Morbihan Energie pour l’éclairage du terrain de football D à Brestivan

Annexe 3

 

Commission Organisation et Ressources Monsieur CELARD
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

103

 

Actualisation de l’autorisation de programme et crédit de paiement (APCP) relative à la création d’un pôle culturel

 

 

Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

104

Acquisition partielle de la parcelle XH 11 à Turluman Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

105

Acquisition partielle de la parcelle XH 12 à Turluman Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

106

Cession bâtiment TY TEIZ Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

107

Présentation de la modification n°6 du PLU de THEIX – Avis conforme de l’autorité environnementale au titre de l’examen au cas par cas. Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

108

Cession d’une partie de la parcelle XN 47 sise au Pont Malgouin Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Réseaux

ACVIE

109

Convention avec ORANGE – mise en souterrain des réseaux aériens de communications électriques rue du Moustoir.

Annexe 4

Commission Aménagement et Cadre de Vie

 

Monsieur CELARD

 

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

110

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur le Maire

ACCESSIBILITÉ