Ordre du jour Conseil Municipal du 16 février 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 février 2021

Désignation du Secrétaire de Séance

Approbation du procès-verbal des 11 et 27 janvier 2021

PÔLES Direction	N°	Objet du dossier	Commission concernée	Rapporteur
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 022	Reprise anticipée des résultats 2020 – budget principal de la commune de theix Noyalo	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 023	Reprise anticipée des résultats 2020 – budget annexe lotissement la Grée du Loch	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 024	Vote du Budget primitif 2021	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 025	Budget annexe lotissement la Grée du Loch – budget primitif 2021	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 026	Avenant portant versement de subventions 2021 à l’association Théâtre des Arts de la Rue	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 027	Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 028	Budget principal- autorisations de programme et crédits de paiement- ouverture	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 029	Budget principal – autorisations de programme n°01-2020 « restauration de l’église sainte Cécile » – clôture	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 030	Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2021	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 031	Bilan des acquisitions et des cessions 2020	Ressources – Finances le 11 février	Monsieur L. Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 032	Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d’éclairage public avec Morbihan énergie	Ressources – Finances le 11 février	Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 033	Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-Goustan »	Ressources – Finances le 11 février	Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 034	Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de la traversée piétonne	Ressources – Finances le 11 février	Madame D. Catrevaux
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 035	Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite au départ en retraite d’agents	Ressources – RH le 11 février	Monsieur le Maire
ANIMATIONS VIE LOCALE Scolaire	PAVL 036	Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice budgétaire année 2021	Ressources – Finances le 11 février	Madame I. Kéryjaouen
ANIMATIONS VIE LOCALE Scolaire	PAVL 037	Subventions scolaires 2021	Ressources – Finances le 11 février	Madame I. Kéryjaouen
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 038	Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal		Monsieur le Maire