Ordre du jour Conseil Municipal du 3 mars 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 3 mars 2022

DIRECTION GENERALE Finances	FIN 007	Contributions directes locales – vote des taux 2022	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 008	Adoption du Compte de Gestion 2021 du Budget Principal ANNEXE 1	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 009	Adoption du Compte Administratif 2021 du Budget Principal ANNEXE 2	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 010	Affectation des Résultats du Compte Administratif 2021 Budget Principal	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 011	Adoption du Compte de Gestion 2021 du Budget Annexe Grée du Loc	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 012	Adoption du Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Grée du Loc	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 013	Affectation des Résultats du Compte Administratif 2021 Budget Annexe Grée du Loc	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 014	Vote du Budget Primitif 2022 Ville ANNEXE 3	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 015	Vote du Budget Primitif 2022 Grée du Loc ANNEXE 4	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 016	Vote des subventions de fonctionnements aux associations locales – Année 2022 ANNEXE 5	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 017	Vote de la subvention de fonctionnement au CCAS – Année 2022	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 018	Bilan des acquisitions et cessions 2021	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Madame CATREVAUX
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 019	Budget principal – actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 020	Budget principal – créations d’autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 021	Liste des dépenses à l’article 6232 « fêtes et cérémonies »	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 022	Délibération modificative des tarifs des prestations au sein du cimetière	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Affaires Générales	FIN 023	Modification du règlement intérieur du cimetière – ANNEXE 6	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 024	Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activités (CPA)	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 025	Modification du tableau des effectifs	Commission Organisation et Ressources 22/02/22	Monsieur le Maire
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 026	Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies – remplacement de 18 luminaires sur poteau béton (tranche 2 en zone rurale) ANNEXE 7	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 027	Extension des réseaux d’éclairage – Convention avec Morbihan Energie pour l’installation d’un mât solaire à l’arrêt de bus SINCE ANNEXE 8	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 028	Rénovation du réseau d’éclairage – Convention avec Morbihan Energies rue Auguste Brizeux ANNEXE 9	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 029	Convention entre les communes de Sulniac, Theix-Noyalo et GRDF relative au maillage du réseau gaz entre les communes de Berric et Theix-Noyalo ANNEXE 10	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 030	Délibération pour la réalisation d’entrées charretières à la demande des particuliers	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voiries et réseaux publics	ACVIE 031	Dénomination de voie publique	Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22	Madame CATREVAUX
ENFANCE/ JEUNESSE	PEJ 032	Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école Ste Cécile – Exercice budgétaire 2022	Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022	Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE	PEJ 033	Subvention annuelle au Réseau RESSORT	Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022	Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE	PEJ 034	Abonnement participatif et soutien à l’association ANDEV – année 2022	Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022	Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE	PEJ 035	Création de nouveaux tarifs pour les vacances actives et l’espace jeunes	Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022	Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AJ 036	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire		Monsieur le Maire